9h30 : Séance publique
- Projet de loi de finances pour 2012, 2ème partie : Recherche et enseignement supérieur
11h15 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
Ordre du jour :
• Questions au gouvernement,
• Travaux parlementaires.
- Vote solennel sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 : Marisol TOURAINE
- Conclusions du Conseil européen et du sommet des états de la zone euro du 26 octobre : Pierre-Alain MUET, Christophe CARESCHE
- Projet de loi de finances pour 2012 (seconde partie) : Missions budgétaires :
- Ecologie, développement et aménagement durables : Jean-Paul CHANTEGUET, Maxime BONO
- Politique des territoires : Jean-Paul CHANTEGUET
- Agriculture : Germinal PEIRO
- Immigration, asile et intégration : Sandrine MAZETIER
- Sécurité : Jean-Jacques URVOAS
- Relations avec les collectivités territoriales : Marietta KARAMANLI
- Anciens combattants : Jean-Claude VIOLLET
- Travail et emploi : Jean-Patrick GILLE, Michel LIEBGOTT, Christian ECKERT
- Economie : Pascale GOT
- Médias, livre et industries culturelles : Martine MARTINEL, Michel FRANÇAIX, Didier MATHUS (rapporteurs), Patrick BLOCHE, Marcel ROGEMONT (responsables)
- Aide publique au développement : Serge JANQUIN, Jean-Paul CHANTEGUET
- Action extérieure de l'Etat : Jean-Michel BOUCHERON, Jean-Pierre KUCHEIDA, Paul GIACOBBI, Michel VAUZELLE
- Ville et Logement : François PUPPONI, Jean-Yves le BOUILLONNEC
15h00 : Questions au gouvernement
16h15 : Séance publique
- Explications de vote et vote par scrutin public du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2012,
- Projet de loi de finances pour 2012 : Ecologie, développement et aménagement durables
17h00 : réunion de la commission Défense
- Audition de M. le médecin général Gérard NÉDELLEC, Directeur central du service de santé des armées
21h30 : Séance publique
- Suite de l’ordre du jour de l’après-midi
Jeudi 3 novembre 2011
9h30 : Séance publique
- Projet de loi de finances pour 2012, 2ème partie :
- Politique des territoires
- Agriculture
- Immigration, asile et intégration
- Sécurité
- Relations avec les collectivités territoriales
15h00 : Séance publique
- Projet de loi de finances pour 2012, 2ème partie :
- Eventuellement, suite de l’ordre du matin
- Anciens combattants
21h30 : Séance publique
- Suite de l’ordre du jour de l’après-midi
Commentaires