Le député en action

Le terrain pour la semaine du 19 décembre 2011

Lundi 19 décembre 2011

• Rendez vous
• Réunion avec les collaborateurs de la permanence
• BESSAY Sur ALLIER : Réunion sur la RN7

Jeudi 22 décembre 2011

• Rendez vous

Vendredi 23 décembre 2011

• Rendez vous

Samedi 24 décembre 2011

• Rendez vous

Semaine du 19 décembre 2011 à l’Assemblée Nationale

Mardi 20 décembre 2011

9h30 : Questions orales sans débat

11h15 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

•    Questions au gouvernement,

•    Travaux parlementaires.

-          Nouvelle lecture de la loi de finances rectificative pour 2011

-          Projets de loi sur l'application de l'art. 11 de la Constitution : Jacques VALAX

         

-          Choix des textes à inscrire à l'ordre du jour de la journée réservée SRC du 16 février 2012.

15h00 : Questions au gouvernement

16h15 : Séance publique

-          Eventuellement, CMP ou nouvelle lecture du projet de loi France-Panama sur les doubles impositions

-          CMP ou nouvelle lecture du projet de loi de finances rectificative pour 2011

-          Projet de loi organique sur l’application de l’article 11 de la Constitution

-          Projet de loi sur l’application de l’article 11 de la Constitution

17h30 : réunion de la commission Défense

-          Examen, en présence de M. Marc Laffineur, secrétaire d’État auprès du ministre de la défense et des anciens combattants, du projet de loi fixant au 11 novembre la commémoration de tous les morts pour la France (n° 4079) (M. Patrick Beaudouin, rapporteur).

21h30 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de l’après midi

Mercredi 21 décembre 2011

9h30 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de la veille

11h15 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

•    Questions au gouvernement,

•    Travaux parlementaires.

-          Projet de loi de programmation relatif à l'exécution des peines : Dominique RAIMBOURG

         

-          Proposition de loi visant à réprimer la contestation de l'existence des génocides reconnus par la loi : Dominique RAIMBOURG

         

-          Lecture définitive du projet de loi de finances pour 2012

-          Eventuellement conclusions de la CMP sur le projet de loi sur la rémunération pour copie privée

-          Projet de proposition de loi présentée par Martine CARRILLON-COUVREUR tendant à améliorer l'aide aux victimes et la responsabilisation des auteurs d'infractions pénales.

         

15h00 : Questions au gouvernement

16h15 : Séance publique

-          Éventuellement, lecture définitive du projet de loi de finances pour 2012

-          Éventuellement, CMP sur le projet de loi rémunération pour copie privée

-          Éventuellement, lecture définitive du projet de loi France-Panama sur les doubles impositions

-          Sous réserve de sa transmission, projet de loi sur l’accord sur la désignation par adjudication de plates-formes d’enchères communes

-          Sous réserve de sa transmission, projet de loi sur l’accord sur la désignation par adjudication d’une instance de surveillance des enchères

-          Éventuellement, lecture définitive du projet de loi de finances rectificative pour 2011

21h30 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de l’après-midi

Le terrain pour la semaine du 12 décembre 2011

Lundi 12 décembre 2011

• Rendez vous
• Réunion des collaborateurs de la permanence

Mardi 13 décembre 2011

• Rendez vous
• Remise de médaille conseiller général honoraire M. Barraud
• Rencontre avec M. le Maire de Jaligny

Vendredi 16 décembre 2011

• Rendez vous

Samedi 17 décembre 2011

• Rendez vous
• Match de football : Yzeure-Mulhouse
• YZEURESPACE : concerts d’Alexandre Nevski
• YZEURE : Concert église des Bataillots

Semaine du 12 décembre 2011 à l’Assemblée Nationale

Mercredi 14 décembre 2011

10h00 : Réunion des commissaires SRC de la Défense

-          Audition de Luc SCAPPINI, secrétaire général de la Fédération Établissements et arsenaux de l'État-CFDT

         

11h15 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

•    Questions au gouvernement,

•    Travaux parlementaires.

-          Projet de loi organique sur le remboursement des dépenses de campagne de l'élection présidentielle : Jean-Jacques URVOAS

         

-          Projet de loi adopté par le Sénat sur les voies navigables de France : Philippe DURON

         

-          Lecture définitive du projet de loi renforçant la sécurité sanitaire du médicament : Catherine LEMORTON

         

-          Projet de loi organique et projet de loi portant application de l'art.11 de la Constitution : Jacques VALAX

         

-          Projet de proposition de loi tendant à la création d'un statut de volontaire de l'animation : Régis JUANICO

         

15h00 : Questions au gouvernement

16h15 : Séance publique

-          CMP ou nouvelle lecture du projet de loi de finances pour 2012

21h30 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de l’après-midi

Jeudi 15 décembre 2011

09h30 : Séance publique

-          Eventuellement lecture définitive de la PPL encadrement des mineurs délinquants

-          Eventuellement, suite de l’ordre du jour de la veille

-          Projet de loi Sénat, Voies navigables de France

-          Projet de loi réforme des ports d’outre-mer relevant de l’Etat et adaptation de la législation des transports

15h00 : séance publique

-          Suite de l’ordre du jour du matin

21h30 : séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de l’après-midi

Le terrain pour la semaine du 5 décembre 2011

Lundi 5 décembre 2011

• Rendez vous

Jeudi 8 décembre 2011

• Rendez vous
• Rencontre avec le conseil municipal de Gennetines

Vendredi 9 décembre 2011

• Rendez vous
• YZEURESPACE : pièce de théâtre : "Sur le chemin d'Antigone"

Samedi 10 décembre 2011

• Rendez vous
• MOULINS : Cérémonie de la Sainte Barbe

Semaine du 5 décembre 2011 à l’Assemblée Nationale

Mardi 6 décembre 2011

9h30 : Questions orales sans débat

11h15 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

•    Questions au gouvernement,

•    Travaux parlementaires.

-          Débat préalable au Conseil européen

-          Election de deux représentants supplémentaires au Parlement européen.

-          Votes solennels sur :

-          Projet de loi de finances rectificative pour 2011 : Pierre-Alain MUET

-          Proposition de résolution européenne (GOR) sur un fonds européen de développement social, solidaire et écologique : Christophe CARESCHE,

-          Proposition de loi constitutionnelle (GOR) sur la responsabilité civile et pénale du Président de la République : Jean-Jacques URVOAS.

-          Proposition de résolution réaffirmant la position abolitionniste de la France en matière de prostitution : Danielle BOUSQUET.

-          Proposition de résolution (UMP) créant une commission d'enquête sur la rénovation de la ligne A du RER : Annick LEPETIT.

-          Proposition de loi sur la sécurité des mineurs accueillis dans le cadre d'un séjour à l'étranger: Régis JUANICO.

15h00 : Débat préalable au Conseil européen

16h15 : Séance publique

-          Election de deux représentants supplémentaires au Parlement européen

-          Explications de vote et votes par scrutin public sur :

-          Projet de loi de finances rectificative pour 2011

-          Proposition de résolution européenne sur le fonds européen de développement social, solidaire et écologique

-          Proposition de loi constitutionnelle sur la responsabilité civile et pénale du Président de la République

-          Proposition de résolution sur la position abolitionniste de la France en matière de prostitution

-          Proposition de constitution d’une commission d’enquête sur la rénovation de la ligne A du RER

21h30 : Séance publique

-          Proposition de loi sur la sécurité des mineurs accueillis dans le cadre d’un séjour à l’étranger

Mercredi 7 décembre 2011

9h30 : Réunion de la commission Défense

–          Audition de M. Francis Delon, secrétaire général de la défense et de la sécurité nationale sur l’actualisation de l’analyse stratégique du Livre blanc sur la défense et la sécurité nationale de 2008.

–          Nomination d’un rapporteur

11h15 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

•    Questions au gouvernement,

•    Travaux parlementaires.

-          Votes solennels sur :

-          Propositions de loi (GDR) sur la transparence de la vie publique et prévention des conflits d'intérêts : Bernard ROMAN

-          Proposition de loi (GDR) sur l'encadrement des loyers et renforcement de la solidarité urbaine : Jean-Yves LE BOUILLONNEC

-          Proposition de loi (GDR) sur l'encadrement des prix des produits alimentaires : Jean GAUBERT, Germinal PEIRO

-          Proposition de résolution (GDR) sur l'accessibilité universelle pour les personnes en situation de handicap : Martine CARRILLON-COUVREUR

-          Proposition de résolution sur le lien de causalité entre l'exposition aux radiations suite à un accident nucléaire et la maladie ou le décès : Paul GIACOBBI

-          Débat (à la demande du Groupe GDR) sur la situation de l'industrie ferroviaire

-          Projet de proposition de loi pour l'instauration d'une commission locale dans les communes ou groupements de communes recouvrant une taxe locale sur la publicité extérieure : Gilbert LE BRIS

-          Projet de proposition de loi visant à la simplification de la procédure de changement de la mention du sexe dans l'état-civil : Michèle DELAUNAY.

15h00 : Questions au gouvernement

16h15 : Séance publique

-          Explications de vote et votes par scrutin public sur :

-          PPL organique sur la transparence de la vie publique et la prévention des conflits d’intérêts

-          PPL sur la transparence de la vie publique et la prévention des conflits d’intérêts

-          PPL sur l’encadrement des loyers et le renforcement de la solidarité urbaine

-          PPL sur l’encadrement des prix des produits alimentaires

-          Proposition de résolution sur l’accessibilité universelle pour les personnes en situation de handicap

-          Proposition de résolution sur la causalité entre l’exposition aux radiations suite à un accident nucléaire et la maladie ou le décès

-          Débat sur la situation de l’industrie ferroviaire

21h30 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de l’après-midi

Le terrain pour la semaine du 28 novembre 2011

Lundi 28 novembre 2011

• Rendez vous
• Réunion de collaborateurs de la permanence
•  

Mardi 29 novembre 2011

• Rendez vous
• Installation comité de suivi de la RCEA
• YZEURESPACE : Spectacle de Fabrice Eboué

Mercredi 30 novembre 2011

• SAINT MENOUX : Conférence de Territoires

Jeudi 1^er décembre 2011

• Réunion de la CDCI (commission Départementale de la Coopération intercommunale)
• YZEURE : Assemblée générale du Comité Départemental Rugby
• YZEURESPACE : Théâtre Footsbarn

Vendredi 2 décembre 2011

• Fête de la Saint Éloi : BSMAT
• YZEURE : exposition d’Udo Zembok à la Maison des arts et des sciences

Samedi 3 décembre 2011

• Rendez vous
• MOULINS : Remise du prix du concours général agricole