Le député en action

Semaine du 27 février 2012 à l’Assemblée Nationale

Mardi 28 février 2012        

9h30 : Questions orales sans débat

11h15 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

•    Questions au gouvernement,

•    Travaux parlementaires.

-          Proposition de loi sur les mesures de conservation en matière de sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaires : Jean-Michel CLÉMENT

         

-          Nouvelle lecture du projet de loi de finances rectificative pour 2012 : Pierre-Alain MUET, Jérôme CAHUZAC

    
-          Lecture définitive de la proposition de loi sur la protection de l'identité : Serge BLISKO, Jean-Jacques URVOAS

    
-          Lecture définitive de la proposition de loi sur la simplification du droit et l'allègement des démarches administratives : Jean-Michel CLÉMENT

         
-          CMP de la proposition de loi sur l'organisation des manifestations sportives et culturelles : Pascal DEGUILHEM, Valérie FOURNEYRON.

    

15h00 : Questions au gouvernement

16h00 : Réunion des commissaires SRC à la Défense

-          Accueil d’une délégation de la fédération nationale des travailleurs de l’État CGT, menée par Hervé Beylac, membre du bureau fédéral et du comité exécutif fédéral

-          Thème de l’échange : les ateliers industriels de l’aéronautique (AIA)

21h30 : Séance publique

-          PPL mesures de conservation en matière de sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaires

-          suite de l’ordre du jour de l’après midi

Mercredi 29 février 2012

11h15 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

•    Questions au gouvernement,

•    Travaux parlementaires.

-          Débat préalable au Conseil européen : Christophe CARESCHE

         
-          CMP du projet de loi sur l'emploi précaire dans la fonction publique : Bernard DEROSIER

         
-          Proposition de loi sur l'enfance délaissée et l'adoption : Patricia ADAM

-          Proposition de loi sur le renforcement de la peine d'interdiction du territoire et la répression des délinquants réitérants : Dominique RAIMBOURG, Sandrine MAZETIER

    
15h00 : Débat préalable au Conseil européen

16h15 : Séance publique

-          Eventuellement, lecture définitive de la PPL protection de l’identité

-          Eventuellement, lecture définitive de la PPL simplification du droit et allègement des démarches administratives

-          Eventuellement, lecture définitive du projet de loi de programmation sur l’exécution des peines

-          Eventuellement, lecture définitive du projet de loi de finances rectificative pour 2012

-          Eventuellement, lecture définitive de la PPL sur l’organisation du service et l’information des passagers dans les entreprises de transport aérien

21h30 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de l’après-midi

Le terrain pour la semaine du 13 février 2012

Lundi 13 février 2012

• Rendez vous
• Réunion des collaborateurs de la permanence

Jeudi 16 février 2012

• Rendez vous
• Quartier Taguin à MOULINS : commémoration
• BOURBON LANCY : Meeting de Michel Sapin

Vendredi 17 février 2012

• Rendez vous
• Rendez-vous avec les responsables de France-Loire, organisme d’habitat

Samedi 18 février 2012

• LE BOUCHAUD : Remise de prix à la foire
• YZEURE : match de football Yzeure-Belfort

Semaine du 13 février 2012 à l’Assemblée Nationale

Mardi 14 février 2012

9h30 : Questions orales sans débat

11h15 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

• Questions au gouvernement,

• Travaux parlementaires.

- Votes solennels sur :

- Projet de loi relatif à l'emploi précaire dans la fonction publique : Bernard DEROSIER

   
- Projet de loi de refonte de la carte intercommunale : Bernard DEROSIER

   
- Projet de loi de finances rectificative pour 2012 : Pierre-Alain MUET, Jérôme CAHUZAC

- Projet de traité sur le mécanisme européen de stabilité : Christophe CARESCHE, Elisabeth GUIGOU

- Projet de loi sur la majoration des droits à construire : Jean-Yves LE BOUILLONNEC.

         
15h00 : Questions au gouvernement

16h15 : Séance publique

- Explications de vote et votes par scrutin public :

- Projet de loi résorption de l’emploi précaire dans la fonction publique

- Proposition de loi refonte de la carte intercommunale

- Suite de l’ordre du jour de la veille

17h30 : Réunion de la commission Défense

- Examen du rapport d’information sur les sociétés militaires privées

21h30 : Séance publique

- suite de l’ordre du jour de l’après midi

Mercredi 15 février 2012

11h15 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

• Questions au gouvernement,

• Travaux parlementaires.

- Vote solennel sur la proposition de loi relative à la formation des maîtres : Martine Faure

- Point sur les textes de la journée réservée du groupe SRC du 16 février 2012

- Proposition de loi portant reconnaissance de la Nation et contribution nationale en faveur des Français rapatriés : Bernard DEROSIER ou Dominique RAIMBOURG, Kléber MESQUIDA

     

- Nouvelle lecture du projet de loi de programmation relatif à l'exécution des peines : Dominique RAIMBOURG

         
- Projet de proposition de loi relative aux activités de renseignement : Jean-Jacques URVOAS.

         
- Suite de la commission d'enquête sur les emprunts contractés auprès des établissements bancaires par les collectivités territoriales : Claude BARTOLONE.

         
15h00 : Questions au gouvernement

16h15 : Séance publique

- Explications de vote et vote par scrutin public de la PPL formation des maîtres

- Suite de l’ordre du jour de la veille

21h30 : Séance publique

- Suite de l’ordre du jour de l’après-midi

Le terrain pour la semaine du 6 février 2012

Lundi 6 février 2012

• Rendez vous
• Réunion avec les collaborateurs de la permanence

Jeudi 9 février 2012

• Rendez vous

Vendredi 10 février 2012

• Rendez vous

Semaine du 6 février 2012 à l’Assemblée Nationale

Mardi 7 février 2012

9h30 : Questions orales sans débat

11h15 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

•    Questions au gouvernement,

•    Travaux parlementaires.

-          Lecture définitive du projet de loi organique sur le remboursement des dépenses de campagne de l'élection présidentielle : Jean-Jacques URVOAS

         

-          Conclusions de la CMP concernant le projet de loi sur la réforme des ports d'outre-mer : Serge LETCHIMY

         

-         Projet de loi adopté par le Sénat sur l'accès à l'emploi titulaire et l'amélioration des conditions d'emploi des agents contractuels dans la fonction publique : Bernard DEROSIER

         

-          Proposition de loi sur la refonte de la carte communale : Bernard DEROSIER

15h00 : Questions au gouvernement

16h15 : Séance publique

-          Eventuellement, lecture définitive du projet de loi organique sur le remboursement des dépenses de campagne de l’élection présidentielle

-          CMP ou nouvelle lecture du projet de loi réforme des ports d’outre-mer

-          Projet de loi accès à l’emploi titulaire et amélioration des conditions d’emploi des agents contractuels dans la fonction publique

17h30 : Réunion de la commission Défense

-          Examen du rapport d’information sur la sauvegarde maritime et l’action de l’État en mer

21h30 : Séance publique

-          suite de l’ordre du jour de l’après midi

Mercredi 8 février 2012

8h30 : Réunion de la commission Défense

-          Audition d’Alain JUPPÉ et de Gérard LONGUET sur la situation en Afghanistan

    

11h15 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

•    Questions au gouvernement,

•    Travaux parlementaires.

-          Projet de loi de finances rectificative pour 2012 : Pierre-Alain MUET, Jérôme CAHUZAC

    

-          Proposition de loi sur la formation des maîtres : Martine FAURE

         

-          Projet de loi France-Inde de répartition des droits de propriété intellectuelle dans les accords d'utilisations pacifiques de l'énergie nucléaire : François LONCLE

         
15h00 : Questions au gouvernement

16h15 : Séance publique

-          Dépôt du rapport annuel de la Cour des comptes

-          Suite de l’ordre du jour de la veille

-          Proposition de loi formation des maîtres

21h30 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de l’après-midi

Le terrain pour la semaine du 30 janvier 2012

Lundi 30 janvier 2012

• Rendez vous

Jeudi 2 février 2012

• Rendez vous

Vendredi 3 février 2012

• Rendez vous avec le Directeur de Réseau Férré de France (RFF)
• AVERMES : Inauguration de la Foirexpo
• NEUILLY LE REAL : inauguration du tableau informatique

Samedi 4 février 2012

• AVERMES : Inauguration du stand de la Ville d'Yzeure à la Foirexpo
• YZEURE : Match de foot Yzeure-Moulins
• Yzeurespace : spectacle de la Compagnie Blanca Li - Elektro Kif

Dimanche 5 février 2012

• Panloup - Remise de prix "Donneurs de Sang"
• YZEURESPACE : Thé dansant des Restaurants et Relais du Cœur