Le député en action

Semaine du 23 juillet 2012 à l’Assemblée Nationale

Mardi 23 juillet 2012

10h30 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

•    Questions au gouvernement,

•    Travaux parlementaires.

-          Election des juges à la Cour de justice de la République

-          Projet de loi sur le harcèlement sexuel, rapporteures Pascale CROZON, Barbara ROMAGNAN et Ségolène NEUVILLE, responsable Jean-Michel CLÉMENT

11 h 00 : Audition de Pierre MOSCOVICI, ministre de l'économie et des finances

12 h 00 : Rencontre avec Ed Miliband, leader du Parti travailliste du Royaume-Uni, accompagné de Douglas Alexander, shadow ministre des affaires étrangères et Emma Reynolds, shadow ministre des affaires européennes.

15h00 : Questions au gouvernement

16H00 : Séance publique

-          Élection des juges à la Cour de justice de la République (Le scrutin pour l’élection des 6 juges titulaires de la Cour de justice de la République et de leurs suppléants aura lieu dans les salons voisins de la salle des séances, à la suite des questions au Gouvernement)

-          Projet de loi relatif au harcèlement sexuel

16h30 : Réunion de la commission Défense

-          Audition du Général Bertrand Ract-Madoux chef d'état-major de l'armée de terre

-          Nomination d'un rapporteur pour avis

-          Ratification du traité d'amitié et de coopération entre la République française et la République islamique d'Afghanistan

21h30 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de l’après-midi

Mercredi 24 juillet 2012

11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

•    Questions au gouvernement,

•    Travaux parlementaires.

-          Proposition de loi d'abrogation de la majoration des droits à construire, rapporteur Daniel GOLDBERG

-          Point sur la ratification de conventions et traités internationaux, par Jean-Pierre DUFAU

-          Point sur les groupes d'amitiés, par Laurence DUMONT, et les groupes d'études, par Christophe SIRURGUE

15h00 : Questions au gouvernement

16h00 : Séance publique

-          Prestation de serment des juges de la Cour de justice de la République.

-          Projet de loi accord France-Kazakhstan relatif à l’exploration et l’utilisation de l’espace extra-atmosphérique à des fins pacifiques

-          Projet de loi accord pêches dans le sud de l’Océan indien

-          Projet de loi accord Canada-Communauté européenne relatif au transport aérien

-          Projet de loi accord France-Vietnam relatif à l’université des sciences et technologies d’Hanoï

-          Projet de loi protocole additionnel accord France-Grèce relatif aux rapports intellectuels et artistiques,

-          projet de loi traité France-Afghanistan d’amitié et de coopération

-          Proposition de loi, Sénat, sur l’abrogation de la majoration des droits à construire

21h30 : Séance publique

-          Projet de convention sur le recyclage sûr et écologiquement rationnel des navires

-          Projet de convention sur la protection physique des matières nucléaires

Le terrain pour la semaine du 16 juillet 2012

Lundi 16 juillet 2012

• Rendez-vous
• MOULINS : Visite des Caves Berthine
• Réunion avec les collaborateurs de la permanence

Jeudi 19 juillet 2012

• Rendez-vous
• Rendez-vous avec Moulins-Habitat
• Rencontre avec les élus socialistes de Moulins

Vendredi 20 juillet 2012

• Rendez-vous

Samedi 21 juillet 2012

• Rendez-vous
• MOULINS : Cérémonie en mémoire des victimes des persécutions racistes et antisémites

Semaine du 16 juillet 2012 à l'Assemblée Nationale

Mardi 17 juillet 2012

11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

•    Questions au gouvernement,

•    Travaux parlementaires.

-          Projet de loi de finances rectificative, Rapporteur général Christian ECKERT, responsable Pierre-Alain MUET,

-          Audition de Jean-Marc AYRAULT, Premier ministre.

15h00 : Questions au gouvernement

16h30 : Réunion de la commission Défense

-          Audition du Général Jean-Paul PALOMÉROS, chef d’état-major de l’armée de l’air

21h30 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de l’après-midi

Mercredi 18 juillet 2012

9h00 : Réunion de la commission Défense

-          Audition de l’amiral Bernard ROGEL, chef d’état-major de la marine.

11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

•    Questions au gouvernement,

•    Travaux parlementaires.

-          Point sur l'examen en séance du projet de loi de finances rectificative, Rapporteur général Christian ECKERT, responsable Pierre-Alain MUET,

-          Projet de loi sur le harcèlement sexuel, rapporteures Pascale CROZON, Barbara ROMAGNAN et Ségolène NEUVILLE, responsable Jean-Michel CLÉMENT

15h00 : Séance publique

-          Réception de Moncef MARZOUKI, Président de la République tunisienne

16h00 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de la veille

16H15 : Conseil National

21h30 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de l’après-midi

Le terrain pour la semaine du 9 juillet 2012

Lundi 9 juillet 2012

• Rendez vous
• PRÉFECTURE : remise des médailles de la famille

Jeudi 12 juillet 2012

• Rendez vous

Vendredi 13 juillet 2012

• Rendez vous
• PRÉFECTURE : cérémonie de naturalisation

Samedi 14 juillet 2012

• Cérémonie du 14 juillet

Semaine du 9 juillet 2012 à l’Assemblée Nationale

Mardi 10 juillet 2012

11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

•    Questions au gouvernement,

•    Travaux parlementaires.

-          Projet de règlement des comptes et rapport de gestion pour l’année 2011,

-          Débat d’orientation sur les finances publiques,

-          Projet de loi de finances rectificative

15h00 : Séance publique

-          Projet de loi de règlement des comptes et rapport de gestion pour l’année 2011

-          Débat d’orientation sur les finances publiques

16h30 : Réunion de la commission Défense

-          Audition du Général Jacques MIGNAUX, directeur général de la gendarmerie nationale

21h30 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de l’après-midi

Mercredi 11 juillet 2012

9h30 : Réunion de la commission Défense

-          Audition de l’amiral Édouard GUILLAUD, chef d’état-major des armées

11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

•    Questions au gouvernement,

•    Travaux parlementaires.

-          Audition de Michel SAPIN, Ministre du Travail, de l’Emploi, de la Formation professionnelle et du dialogue social, au sujet des résultats de la grande conférence sociale des 9 et 10 juillet. Pour des contraintes de places cette audition ne peut être ouverte aux collaborateurs de député(e).

15h00 : Questions au gouvernement

Le terrain pour la semaine du 2 juillet 2012

Lundi 2 juillet 2012

• Rendez vous
• YZEURE : Réunion de la section PS

Mercredi 4 juillet 2012

• Réunion avec les collaborateurs de la permanence
• Rendez vous

Vendredi 6 juillet 2012

• Rendez vous
• YZEURE : Fête des Ozières

Samedi 7 juillet 2012

• Rendez vous

semaine du 2 juillet à l'Assemblée

Menu :

- Discussion, après engagement de la procédure accélérée, du projet de loi de règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2011 (no 3) - voir le dossier 

- Débat d'orientation sur les finances publiques 

Le terrain pour la semaine du 25 juin 2012

Lundi 25 juin 2012

• Rendez vous

Jeudi 28 juin 2012

• NEUILLY LE RÉAL : Assemblée Générale SICTOM

Vendredi 29 juin 2012

• Rendez vous
• MOULINS : Inauguration Village Fraternité
• MOULINS : Réception à la Préfecture

Samedi 30 juin 2012

• Rendez vous
• YZEURE : Kermesse des écoles Jacques Prévert et Saint Pierre

Dimanche 1^er juillet 2012

• YZEURE : brocante

Semaine du 25 juin 2012 à l’Assemblée Nationale

Mardi 26 juin 2012

10h30 : Réunion de groupe

- Présentation du dispositif général relatif à la présentation du groupe dans les instances de l’Assemblée

- Désignation de nos candidats aux fonctions de membres du bureau de l’Assemblée (Vice-présidents, questeurs, secrétaires)

- Désignation de nos candidats aux fonctions de Présidents des commissions permanentes et de rapporteur général

- Affectation des Députés dans les commissions permanentes

- Constitution du bureau du groupe

- Adoption de la déclaration politique du groupe

15h00 : Élection du Président de l’Assemblée Nationale

Mercredi 27 juillet 2012

10h00 : Elections des Vice-Présidents, Questeurs, Secrétaires

Jeudi 28 juillet 2012

10h00 : Elections du bureau des Commissions Permanentes