Mardi 25 septembre 2012
10h30 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
Ordre du jour :
• Questions au gouvernement,
• Travaux parlementaires.
- Projet de loi relatif à la mobilisation du foncier public en faveur du logement et au renforcement des obligations de production de logement social, Annick LEPETIT, responsable ; Audrey LINKENHELD, rapporteure ;
- Proposition de loi instaurant une tarification progressive de l'énergie : Yves BLEIN, responsable, François BROTTES, rapporteur ;
- Point sur deux des propositions de loi inscrites à l'ordre du jour de la journée réservée à l'UMP, le jeudi Il octobre :
- PPL portant création des principes d'adaptabilité et de subsidiarité en vue d'une mise en œuvre différenciée des normes en milieu rural : Olivier DUSSOPT, responsable ;
- PPL visant à former aux cinq gestes qui sauvent face à un accident de la route lors de la préparation des permis de conduire : Marie-Anne CHAPDELAINE, responsable ;
- Questions diverses
15h00 : Questions au gouvernement
16H00 : Séance publique
- Prestation de serment d'un juge de la Cour de justice de la République
- Suite de l’ordre du jour de la veille
- PPL tarification progressive de l’énergie
21h30 : Séance publique
- Suite de l’ordre du jour de l’après-midi
Mercredi 26 septembre 2012
11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
Ordre du jour :
• Questions au gouvernement,
• Travaux parlementaires.
- Point sur les travaux du Comité d'évaluation et de contrôle (CEC) : programme de travail pour la session 2012-2013, Régis JUANICO, Martine PINVILLE et Mari-Lou MARCEL, vice-présidente(e)s.
- Questions diverses
15h00 : Séance publique
- Suite de l’ordre du jour de la veille
21h30 : Séance publique
- Suite de l’ordre du jour de l’après-midi