Semaine du 21 janvier 2013 à l’Assemblée Nationale

Mardi 21 janvier 2013

Berlin : Célébration du cinquantenaire du Traité de l'Elysée 

Mercredi 22 janvier 2013

9h30 : Séance publique

-          Questions orales sans débat

11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

•    Questions au gouvernement,

•    Travaux parlementaires.

-          Vote solennel sur le projet de loi portant création du contrat de génération : Kheira BOUZIANE, Olivier VÉRAN : responsables ; Christophe SIRURGUE : rapporteur

-          Débat sur la proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur la situation de la sidérurgie française et européenne : Jean GRELLIER, rapporteur

-          Débat sur les politiques industrielle et commerciale européennes : Seybah DAGOMA ; Christophe CARESCHE

-          Questions à un ministre sur la politique industrielle : Jean GRELLIER ; Michel LIEBGOTT ; Patrice PRAT ; Dominique POTIER

-          Débat sur le projet de fonds européen d'aide aux plus démunis : Chantal GUITTET

-          Débat sur les suites du rapport présenté, au nom du Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques, sur la politique de l'hébergement : Danielle HOFFMAN-RISPAL

-          Projet de loi ouvrant le mariage aux couples de personnes de même sexe: Corinne NARASSIGUIN, responsable ; Erwann BINET, rapporteur

-          Point sur l'ordre du jour de la semaine du 18 février réservé à l'Assemblée nationale

-          Projet de proposition de loi relative au rétablissement de la circonscription unique aux élections européennes : Pascal POPELIN

-          Questions diverses

11h45 : Réunion de la commission Défense

-          Audition de Jean-Yves LE DRIAN, Ministre de la Défense, sur la situation au Mali

-          Désignation de rapporteurs sur :

-          le projet de loi autorisant la ratification du traité de coopération en matière de défense entre la France et Djibouti

-          le projet de loi autorisant la ratification du traité instituant un partenariat de défense entre la France et la Côte d’Ivoire

-          le projet de loi autorisant la ratification du traité instituant un partenariat en matière de coopération militaire entre la France et le Sénégal

-          le projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre la France et la Serbie relatif à la coopération dans le domaine de la défense et au statut de leurs forces

-          la mission d’information sur l’opération Serval au Mali

15h00 : Questions au gouvernement

16h00 : Séance publique

-          Explications de vote et vote par scrutin public du projet de loi Contrat de génération

-          Proposition de création d’une commission d’enquête sur la situation de la sidérurgie française et européenne dans la crise économique et financière

16h30 : Réunion de la commission Défense

-          Audition des représentants des syndicats des personnels civils du ministère de la défense : Syndicat national unifié de l’encadrement civil de la défense - défense CGC (SNUEC – défense CGC)

17h30 : Réunion de la commission Défense

-          Audition des représentants des syndicats des personnels civils du ministère de la défense : Fédération nationale des travailleurs de l’État CGT (FNTE/CGT)

21h00 : repas à l'invitation de Jean Marc Ayrault