Le député en action

Le terrain du 24 au 29 juin 2013

Lundi 24 juin 2013

• Rendez-vous
• MONTLUÇON : Rencontre à l'école de Gendarmerie de Montluçon
• MOULINS : Assemblée générale Chambre des Métiers

mercredi 26 juin 2013

• COULANDON : Réunion publique sur le thème "Du Livre Blanc à la loi de Programmation Militaire"

jeudi 27 juin 2013

• Rendez-vous
• Réunion avec les collaborateurs de la permanence
• YZEURE : Réunion des élus socialistes de la communauté d'agglomération

Vendredi 28 juin 2013

• Rendez-vous
• MOULINS : Inauguration du vitrail Popillon à la cathédrale

Samedi 29 juin 2013

• SAINT GÉRAND  DE VAUX : inauguration de la fresque de l’école
• MOLINET : Inauguration de l’"Aménagement des accès et des abords du complexe communal et des équipements sportifs"
• YZEURE : Fête des voisins

Dimanche 30 juin 2013

• BOURBON L’ARCHAMBAULT : 46ème Congrès départemental de LA FNATH Allier l’association des accidentés de la vie

Semaine du 24 juin 2013 à l’Assemblée Nationale

Mardi 25 juin 2013

9h30 : Séance publique

-          Questions orales sans débat

11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

•    Questions au gouvernement

•    Travaux parlementaires.

-          Votes solennels sur :

-          le projet de loi organique et le projet de loi relatifs à la transparence de la vie publique : René DOSIERE, responsable ; Jean-Jacques URVOAS, rapporteur

-          le projet de loi organique relatif au procureur de la République financier et le projet de loi relatif à la lutte contre la fraude fiscale et la grande délinquance économique et financière : Yves GOASDOUÉ, responsable ; Yann GALUT, rapporteur ; Sandrine MAZETIER, rapporteure pour avis

-          Projet de loi relatif à la consommation : Frédéric BARBIER, responsable ; Razzy HAMMADI, Annick LE LOCH, co-rapporteurs ; Laurent GRANDGUILLAUME, Sébastien DENAJA, Jean-Louis BRICOUT, rapporteurs pour avis

-          Proposition de loi, adoptée au Sénat en première lecture, relative à l'instauration du 27 mai comme journée nationale de la Résistance : Edith GUEUGNEAU, responsable ; Emilienne POUMIROL, rapporteur

-          Conclusions du groupe de travail « Péréquation» : Christine PIRES BEAUNE, Marietta KARAMANLI

-           Audition de Marylise LEBRANCHU, Ministre de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique

15h00 : Questions au gouvernement

16h00 : Séance publique

-          Explications de vote et votes par scrutin public :

-          PL organique transparence de la vie publique

-          PL transparence de la vie publique

-          PL lutte contre la fraude fiscale et la grande délinquance économique et financière

-          PL organique Procureur de la République financier

17h15 : réunion de la commission de Défense Nationale

-          Examen de la PPL, adoptée par le Sénat, relative à l’instauration du 27 mai comme journée nationale de la Résistance

18h00 : réunion de la commission de Défense Nationale

-          Audition du général (2 S) Elrick IRATORZA, ancien chef d’état-major de l’armée de terre, sur la question du déploiement du logiciel Louvois

21h30 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de l’après-midi

Mercredi 25 juin 2013

9h00 : Réunion de la commission défense

9h30 : Séance publique

-          Questions orales sans débat

11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

•    Questions au gouvernement

•    Travaux parlementaires.

-          Proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur le projet de fermeture de l'usine Goodyear d'Amiens-nord, tant dans ses causes économiques et financières que dans ses conséquences économiques, sociales et environnementales : Pascale BOISTARD, responsable ; Catherine TROALLIC, rapporteure

-          Conclusions de la CMP sur le projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine du développement durable : Serge BARDY, responsable ; Philippe PLISSON, rapporteur

-          Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord-cadre entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Maurice sur la cogestion économique, scientifique et environnementale relative à l'ile de Tromelin et à ses espaces maritimes environnants : Avi ASSOULY, responsable ; Jean-Pierre DUFAU, responsable de la commission

-          Projet de proposition de résolution relative au développement par l'Etat « d'une politique d'égalité des territoires» : Alain CALMETTE

-          Projet de proposition de loi sur les soins sans consentement en psychiatrie : Denys ROBILIARD

15h00 : Questions au gouvernement sur des sujets européens

16h00 : Séance publique

-          Proposition de résolution tendant à la création d’une commission d’enquête sur le projet de fermeture de l’usine Goodyear d’Amiens-Nord

-          Suite de l’ordre du jour de la veille

21h30 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de l’après-midi

Le terrain du 17 au 23 juin 2013

Lundi 17 juin 2013

• Rendez-vous

jeudi 20 juin 2013

• Rendez-vous
• Réunion de travail avec les collaborateurs de la permanence

Vendredi 21 juin 2013

• Rendez-vous
• MOULINS : Installation du nouveau procureur de la république

Samedi 22 juin 2013

• Rendez-vous
• BESSAY SUR ALLIER : Inauguration de la place
• DOMPIERRE SUR BESBRE : Rassemblement régional Rhône-Alpes/Auvergne des Jeunes sapeurs-pompiers

Dimanche 23 juin 2013

• LA FERTÉ HAUTERIVE : Fête patronale et Concours de pétanque

Semaine du 17 juin 2013 à l’Assemblée Nationale

Mardi 18 juin 2013

9h30 : Séance publique

-          Questions orales sans débat

11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

•    Questions au gouvernement

•    Travaux parlementaires.

-          Projet de loi organique et projet de loi relatifs à la transparence de la vie publique : René DOSIERE, responsable ; Jean-Jacques URVOAS, rapporteur

-          2ème lecture du projet de loi habilitant le Gouvernement à légiférer pour accélérer les projets de construction : Henri JIBRAYEL, responsable ; Annick LEPETIT, rapporteure

-          Proposition de loi portant déblocage exceptionnel de la participation et de l'intéressement : Richard FERRAND, rapporteur ; Catherine LEMORTON, Christian ECKERT

-          Point sur le rapport d'information et la résolution européenne sur le détachement des travailleurs : Gilles SAVARY

-          Projet de loi organique interdisant le cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député ou de sénateur : Laurence DUMONT, responsable ; Christophe BORGEL, rapporteur

-          Audition de Manuel VALLS, ministre de l'Intérieur

15h00 : Questions au gouvernement

16h00 : Séance publique

-          Projet de loi organique sur la transparence de la vie publique

21h30 : Séance publique

-          suite de l’ordre du jour de l’après-midi

Mercredi 19 juin 2013

9h30 : Séance publique

-          Questions orales sans débat

11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

•    Questions au gouvernement

•    Travaux parlementaires.

-          Projets de loi organique relatif au procureur de la République financier et projet de loi relatif à la lutte contre la fraude fiscale et la grande délinquance économique et financière : Yves GOASDOUÉ, responsable ; Yann GALUT, rapporteur ; Sandrine MAZETIER, rapporteure pour avis

-          Projet de loi relatif à la représentation des Français établis hors de France : Anne-Yvonne LE DAIN, responsable ; Hugues FOURAGE, rapporteur

-          Proposition de résolution en hommage à Aimé Césaire : Serge LETCHIMY

-          Projet de loi relatif à la consommation : Frédéric BARBIER, responsable ; Razzy HAMMADI, Annick LE LOCH, co-rapporteurs ; Laurent GRANDGUILLAUME, Sébastien DENAJA, Jean-Louis BRICOUT, rapporteurs pour avis

-          Audition de Dominique BERTINOTTI, ministre déléguée chargée de la famille

15h00 : Questions au gouvernement

16h00 : Séance publique

-          suite de l’ordre du jour de la veille

-          2°lecture du projet de loi habilitant le gouvernement à légiférer pour accélérer les projets de construction

-          2°lecture de la PPL  déblocage exceptionnel de la participation et de l’intéressement

-          Projet de loi organique : Procureur de la République financier

-          Projet de loi de lutte contre la fraude fiscale et la grande délinquance économique et financière

21h30 : Séance publique

-          suite de l’ordre du jour de l’après-midi

Le terrain du 10 au 16 juin 2013

Lundi 10 juin 2013

• Rendez-vous

Semaine du 10 juin 2013 à l’Assemblée Nationale

Mardi 11 juin 2013

9h30 : Séance publique

-          Questions orales sans débat

14h00 : réunion des commissaires socialistes à la défense

-          Finalisation des travaux des missions d'information sur "l'exécution des crédits de la défense pour les exercices 2011 et 2012 » et la « revue capacitaire des armées»

-          Reconduction des rapporteurs budgétaires pour l'exercice 2014

-          Questions diverses

15h00 : Questions au gouvernement

16h00 : Séance publique

-          Débat sur « internet et la protection des données personnelles »

21h30 : Séance publique

-          Questions au ministre de l’Agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt

Mercredi 12 juin 2013

9h00 : Réunion de la commission de Défense Nationale

-          Examen pour avis du projet de loi autorisant l’approbation de l’accord entre la France et la Serbie relatif à la coopération dans le domaine de la défense et au statut de leurs forces

-          Audition de l’amiral Édouard GUILLAUD, chef d’état-major des armées (CEMA) sur le déploiement du logiciel de solde Louvois

9h30 : Séance publique

-          Questions orales sans débat

11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

•    Questions au gouvernement

•    Travaux parlementaires.

-          Vote solennel sur la proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur les conditions de privatisation de la Société nationale Corse Méditerranée (SNCM) : Dominique LEFEBVRE, responsable

-          Conclusions du groupe de travail « Péréquation» : Christine PIRES BEAUNE, Marietta KARAMANLI

-          Projet de loi organique et projet de loi relatifs à la transparence de la vie publique : René DOSIERE, responsable ; Jean-Jacques URVOAS, rapporteur

-          Proposition de résolution européenne relative au respect de l'exception culturelle : Marcel ROGEMONT, responsable ; Patrick BLOCHE, rapporteur

-          Audition d'Aurélie FILIPETTI, ministre de la culture et de la communication

14h00 : Réunion de la commission de Défense Nationale

-          Elaboration de la loi de programmation militaire et calendrier prévisionnel : audition de Jean-Claude Mallet, conseiller spécial du Ministre de la Défense

15h00 : Questions au gouvernement

16h00 : Séance publique

-          Explications de vote et votes par scrutin public :

-          PPL neutralité religieuse dans les entreprises et les associations

-          PPL constitutionnelle sur l’encadrement de la rétroactivité des lois fiscales

-          PPL organique sur l’encadrement de la rétroactivité des lois fiscales

-          Explications de vote et votes :

-          Proposition de résolution commission d’enquête gestion de la sécurité lors des manifestations et rassemblements de personnes à Paris

-          Proposition de résolution commission d’enquête privatisation de la Société nationale Corse Méditerranée

-          Proposition de résolution européenne respect de l’exception culturelle

21h30 : Séance publique

-          Débat sur la politique maritime de la France

 

Le terrain du 3 au 9 juin 2013

Lundi 3 juin 2013

• Rendez-vous
• Rencontre avec l'intersyndicale enseignants

Vendredi 31 mai 2013

• Rendez-vous
• YZEURE : Quinzaine des Arts
• YZEURE : COURSE LE « Souffle du Plessis »
• SAINT POURÇAIN SUR SIOULE : Conseil fédéral PS

Dimanche 2 juin 2013

• MOLINET : Assemblée générale du District de l'Allier

Semaine du 3 juin 2013 à l’Assemblée Nationale

Mardi 4 juin 2013

9h30 : Séance publique

-          Questions orales sans débat

11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

•    Questions au gouvernement,

•    Travaux parlementaires.

-          Votes solennels du projet de loi constitutionnelle portant réforme du Conseil supérieur de la magistrature : Jean-Yves LE BOUILLONNEC, responsable ; Dominique RAIMBOURG, rapporteur et du projet de loi relatif aux attributions du garde des sceaux et des magistrats du ministère public en matière de politique pénale et d'action publique : Sébastien DENAJA, responsable ; Jean-Yves LE BOUILLONNEC, rapporteur

-          2^ème lecture du projet de loi de séparation et de régulation des activités bancaires : Laurent BAUMEL, responsable ; Karine BERGER, rapporteure

-          Proposition de résolution pour une fiscalité écologique au cœur d'un développement soutenable : Jean-Paul CHANTEGUET

-          Projet de loi organique et projet de loi relatifs à la transparence de la vie publique : René DOSIERE, responsable ; Jean-Jacques URVOAS, rapporteur

-          Projet de loi relatif à la lutte contre la fraude fiscale et la grande délinquance économique et financière : Yves GOASDOUÉ, responsable ; Yann GALUT, rapporteur ; Sandrine MAZETIER, rapporteure pour avis

-          Audition de Christiane TAUBIRA, garde des Sceaux, Ministre de la Justice, Pierre MOSCOVICI, Ministre de l'Economie et des Finances, et de Bernard CAZENEUVE, Ministre délégué, chargé du Budget

 

14h00 : réunion des commissaires socialistes à la défense

-          Organisation du débat sur le Livre Blanc

15h00 : Questions au gouvernement

16h00 : Séance publique

-          Explications de vote des groupes et vote par scrutin public :

-          Projet de loi constitutionnelle réforme du Conseil supérieur de la magistrature

-         Projet de loi attributions du garde des Sceaux et du ministère public en matière de politique pénale et d’action publique

-          Proposition de résolution pour une fiscalité écologique au cœur d’un développement soutenable (art. 34-1 de la Constitution)

-          Suite de l’ordre du jour de la veille

-          2^ème lecture du projet de loi séparation et régulation des activités bancaires

21h30 : Séance publique

-          Suite de l'ordre du jour de l'après-midi

Mercredi 5 juin 2013

9h30 : Réunion de la commission défense

-          Audition de Christian PIOTRE, chef du contrôle général des armées, sur la mise en place du système Louvois

-          Désignation d'un rapporteur

11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

•    Questions au gouvernement

•    Travaux parlementaires.

-          Vote solennel du projet de loi d'orientation et de programmation pour la refondation de l'école de la République : Martine FAURE, responsable ; Yves DURAND, rapporteur

-          Point sur les textes inscrits à l'ordre du jour de la journée réservée à l'UMP, le jeudi 6 juin : proposition de loi relative au respect de la neutralité religieuse dans les entreprises et les associations : Colette CAPDEVIELLE, responsable ; propositions de loi constitutionnelle et organique tendant à encadrer la rétroactivité des lois fiscales : Yves GOASDOUÉ, responsable

-          Débat sur « Internet et la protection des données personnelles » : Laurence DUMONT

-          Point sur le rapport de la mission d'information sur « le statut de l'élu» : Philippe DOUCET

-          Projet de proposition de résolution en hommage à Aimé Césaire : Serge LETCHIMY

-          Projet de proposition de résolution européenne tendant au renforcement de l'étiquetage des produits agricoles et alimentaires destinés à la consommation humaine : Richard FERRAND, Fabrice VERDIER

-          Projet de proposition de loi visant au renforcement des outils de gestion du foncier agricole : Dominique POTIER

15h00 : Questions au gouvernement

16h00 : Séance publique

-          Eventuellement, explications de vote et vote par scrutin public :

-          Projet de loi refondation de l’école de la République

-          Proposition de résolution sur le recrutement à la tête des grandes institutions culturelles

-          Suite de l’ordre du jour de la veille

21h30 : Séance publique

-          suite de l’ordre du jour de l’après-midi

Samedi 8 juin 2013

Réunion des députés juniors - Parlement des enfants
-         Matin : Réunion des commissions
-         Après-midi : Réunion dans l'hémicycle

Le terrain du 20 au 25 mai 2013

Lundi 27 mai 2013

• Rendez-vous

jeudi 30 mai 2013

• Rendez-vous
• Réunion avec les collaborateurs de la permanence

Vendredi 31 mai 2013

• Rendez-vous
• Conférence de presse
• YZEURE : Fête des voisins à Saint Bonnet
• YZEURE : Fête des voisins rue Roger Coste

Samedi 1^er juin 2013

• Rendez-vous
• BILLY : Inauguration du bourg
• Match de football Yzeure – Dijon

Dimanche 2 juin 2013

• Yzeurespace : tournoi de foot