Mardi 8 octobre 2013
9h30 : Séance publique
11h30 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
Ordre du jour :
• Questions au gouvernement
• Travaux parlementaires.
- Vote solennel sur le projet de loi garantissant l'avenir et la justice du système de retraites : Christian Paul, responsable ; Michel Issindou, rapporteur ; Pascal Terrasse, rapporteur pour avis ; Catherine Coutelle, rapporteure pour information
- Projet de loi de finances pour 2014 : Dominique Lefebvre, responsable ; Christian Eckert, rapporteur général du budget
- Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 : Christian Paul, responsable
- Projet de proposition de loi instaurant une action de groupe en matière de discrimination et de lutte contre les inégalités : Razzy Hammadi
15h00 : Questions au gouvernement
16h00 : Séance publique
- Explications de vote et votes par scrutin public du projet de loi garantissant l’avenir et la justice du système de retraites
- Projet de loi de finances pour 2014
21h30 : Séance publique
- Suite de l’ordre du jour de l’après-midi
Mercredi 16 octobre 2013
11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
Ordre du jour :
• Questions au gouvernement
• Travaux parlementaires.
- Projet de loi de finances pour 2014 (seconde partie), point sur les crédits des missions budgétaires :
- Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation : Philippe Nauche, responsable ; Paola Zanetti, rapporteur pour avis ; Gérard Terrier, rapporteur spécial ;
- Sport, jeunesse et vie associative : Pascal Deguilhem, responsable ; Régis Juanico, rapporteur spécial ;
- Action extérieure de l'Etat : Jean-Pierre Dufau, responsable ; Philippe Baumel, François Loncle, rapporteurs pour avis ; Jérôme Lambert, rapporteur spécial ;
- Enseignement scolaire : Malek Boutih, responsable ; Julie Sommaruga, rapporteure pour avis ; Carole Delga, rapporteure spéciale ;
- Défense - Budget opérationnel de la défense : Philippe Nauche, responsable ; Jean Launay, rapporteur spécial.
- Projet de proposition de loi relative au devoir de vigilance des sociétés-mères et des entreprises donneuses d'ordre : Philippe Noguès, Dominique Potier
14h00 : Réunion de la commission de Défense Nationale
- Organisation des débats en commission élargie - mission « Anciens combattants» (lundi 21 octobre à partir de 15 h)
- Organisation des débats en commission élargie - mission « Défense» (mercredi 23 octobre à partir de 16 h 15)
- Questions diverses
15h00 : Questions au gouvernement
16h00 : séance publique
- Suite de l’ordre du jour de la veille
21h30 : Séance publique
- Suite de l’ordre du jour de l’après-midi
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