Semaine du 30 septembre 2013 à l’Assemblée Nationale

Mardi 1^er octobre 2013

9h30 : Séance publique

-          Ouverture de la session ordinaire

-          Nomination du Bureau

11h00 : Réunion de la commission de Défense Nationale

-          Élection du bureau de la commission

11h30 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

•    Questions au gouvernement

•    Travaux parlementaires.

-          Vote solennel sur la proposition de loi visant à redonner des perspectives à l'économie réelle et à l'emploi industriel : Yves Blein, responsable ; Clotilde Valter, rapporteure ; Jean-Marc Germain, rapporteur pour avis

-          Projet de loi d'habilitation à prendre par ordonnances diverses mesures de simplification et de sécurisation de la vie des entreprises : Cécile Untermaier, responsable ; Jean-Michel Clément, rapporteur

-          Projet de proposition de loi visant à renforcer la lutte contre le système prostitutionnel : Maud Olivier, Catherine Coutelle

-          Audition de Pierre Moscovici, Ministre de l’Économie et des Finances, et de Bernard Cazeneuve, Ministre délégué, chargé du Budget

15h00 : Questions au gouvernement

16h00 : Séance publique

-          Explications de vote et vote par scrutin public : PPL visant à redonner des perspectives à l’économie réelle et à l’emploi industriel

-          Projet de loi habilitation à prendre par ordonnances diverses mesures de simplification et de sécurisation de la vie des entreprises

19h00 : Réunion de la commission de Défense Nationale

-      Audition de Kader Arif, ministre délégué aux Anciens combattants, sur le projet de loi de finances pour 2014

-          Désignation de rapporteur-es sur le projet de loi de programmation militaire

21h30 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de l’après-midi

Mercredi 2 octobre 2013

09h30 : Réunion de la commission de Défense Nationale

-          Audition de Laurent Collet-Billon, délégué général pour l’armement, sur le projet de loi de programmation militaire et le projet de loi de finances pour 2014

11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

•    Questions au gouvernement

•    Travaux parlementaires.

-          dispositions relatives aux outre-mer : Bernard Lesterlin, responsable ; René Dosière, rapporteur

-          Proposition de loi visant à prolonger la durée de vie des agences pour la mise en valeur des espaces urbains de la zone dite des cinquante pas géométriques : Frédérique Massat, responsable ; Serge Letchimy, rapporteur

-          Point sur les textes inscrits à l'ordre du jour de la journée réservée à l'UMP, le jeudi 3 octobre

-          Point sur le projet de loi de finances pour 2014 : Dominique Lefebvre, responsable ; Christian Eckert, rapporteur général

-          Point sur le projet de loi garantissant l'avenir et la justice du système de retraites : Christian Paul, responsable ; Michel Issindou, rapporteur ; Pascal Terrasse, rapporteur pour avis ; Catherine Coutelle, rapporteure pour information (Délégation aux droits des femmes)

11h30 : Réunion de la commission de Défense Nationale

15h00 : Questions au gouvernement

16h00 : séance publique

-          Projet de loi organique, Sénat, sur l’actualisation de la loi du 19 mars 1999 relative à la Nouvelle-Calédonie

-          Projet de loi, Sénat, portant diverses dispositions relatives aux Outre-mer

-          PPL, Sénat, sur la prolongation de la durée de vie des agences pour la mise en valeur des espaces urbains de la zone dite « des 50 pas géométriques »

16h30 : Réunion de la commission de Défense Nationale

-          Audition de Jean-Yves Le Drian, ministre de la Défense, sur le projet de loi de programmation militaire et le projet de loi de finances pour 2014

21h30 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de l’après-midi