Semaine du 25 novembre 2013 à l’Assemblée Nationale

Mardi 26 novembre 2013

9h30 : Séance publique

-          Question orales sans débat

11h30 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

•    Questions au gouvernement

•    Travaux parlementaires.

-          Votes solennels sur :

-          le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 : Christian Paul

-          le projet de loi garantissant l'avenir et la justice du système de retraites : Christian Paul, responsable ; Michel Issindou, rapporteur

-          le projet de loi de programmation pour la ville et la cohésion urbaine : Yves Blein, responsable ; François Pupponi, rapporteur

-          Projet de loi sur la programmation militaire 2014-2019 : Christophe Léonard, responsable ; Patricia Adam et Geneviève Gosselin-Fleury, co-rapporteures

-          Proposition de loi visant à renforcer la lutte contre le système prostitutionnel : Ségolène Neuville, responsable, Maud Olivier, rapporteure

-          2^ème lecture du projet de loi de modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles : Nathalie Appéré, Jean-Yves Le Bouillonnec, responsables ; Olivier Dussopt, rapporteur

-          Point sur les textes inscrits à l'ordre du jour de la journée réservée à l'UDI, jeudi 28 novembre

-          Débat sur le rapport sur la proposition de directive relative à l'exécution de la directive sur le détachement des travailleurs : Gilles Savary, Chantal Guittet, rapporteurs

-          Point sur le rapport de mission «pour J'amélioration de la qualité et de l'accessibilité des services au public dans les territoires fragiles» : Carole Delga

-          Audition de Laurent Fabius, Ministre des Affaires étrangères

15h00 : Questions au gouvernement

16h00 : Séance publique

-          Explications de vote et votes par scrutin public : Nouvelle lecture du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 Nouvelle lecture du projet de loi garantissant l’avenir et la justice du système de retraites

-          Projet de loi, Sénat, de programmation militaire pour 2014-2019

21h30 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de l’après-midi

Mercredi 27 novembre 2013

11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

•    Questions au gouvernement

•    Travaux parlementaires.

-          Gérard Lindeperg, ancien député, vice-président et membre fondateur de la Fondation Jean-Jaurès, présentera l'année Jaurès

-          Echange avec Nicolas Dufourcq, directeur général de la Banque Publique d'Investissement, qui présentera le fonctionnement et les actions de la BPI

15h00 : Questions au gouvernement

16h00 : Séance publique

-          Explications de vote et votes par scrutin public sur le Projet de loi de programmation pour la ville et la cohésion urbaine

-          Suite du projet de loi, Sénat, programmation militaire pour 2014-2019

-          Proposition de loi renforcement de la lutte contre le système prostitutionnel

21h30 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de l’après-midi