Mardi 15 avril 2014
9h30 : Séance publique
- Question orales sans débat
10h30 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
Ordre du jour :
• Questions au gouvernement
• Travaux parlementaires.
- Désignation d'un nouveau rapporteur général du budget
- Proposition de loi relative à l'interdiction de la mise en culture des variétés de maïs génétiquement modifié MON810 : Sabine Buis, responsable ; Geneviève Gaillard, rapporteure ; Germinal Peiro, rapporteur pour avis
- Projet de loi relatif à la modernisation et la simplification du droit dans les domaines de la justice et des affaires intérieures : Cécile Untermaier, responsable ; Colette Capdevielle, rapporteure
- Point sur les textes inscrits à l'ordre du jour réservé au groupe UMP, jeudi 17 avril : proposition de loi relative aux arrêts de travail et aux indemnités journalières : Gérard Sébaoun, responsable ; proposition de loi relative à la déclaration de domiciliation : Marie Anne Chapdelaine, responsable
- Projet de loi relatif à l'économie sociale et solidaire : Jean Grellier, responsable ; Yves Blein, rapporteur
- Projet de proposition de loi relative au parrainage civil : Philippe Plisson
- Point sur l'ordre du jour de la semaine du 19 au 23 mai réservé à l'Assemblée nationale Audition de Valérie Fourneyron, secrétaire d'Etat chargée du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire sur le projet de loi relatif à l'économie sociale et solidaire
16h30 : Réunion de la commission de défense nationale et de la délégation des droits des femmes
- Audition de Jean-Yves Le Drian, Ministre de la Défense sur la situation des femmes dans les armées
16h00 : Séance publique
- PPL Interdiction de la culture du maïs génétiquement modifié MON810
- Projet de loi, sur la modernisation et la simplification du droit dans le domaine de la justice et des affaires intérieures
21h30 : Séance publique
- Suite de l’ordre du jour de l’après-midi
Mercredi 16 avril 2014
9h30 : Questions orales
11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
Ordre du jour :
• Questions au gouvernement
• Travaux parlementaires.
- Echange avec Jean-Marc Borello, président du groupe SOS, sur l'économie sociale et solidaire
15h00 : Questions au gouvernement
16h15 : Réunion de la commission de Défense nationale
- Audition de Jean-Yves Le Drian, Ministre de la Défense, sur la situation en République centrafricaine et au Mali
17h30 : Réunion de la commission de Défense nationale
- Audition de Patrick Boissier, président de DCNS, Antoine Bouvier, Président de MBDA, et Alain Charmeau, Président d’Astrium SAS / Airbus Défense et Espace, sur la dissuasion nucléaire
21h30 : Séance publique
- Suite de l’ordre du jour de l’après-midi
Commentaires