Guy Chambefort à l'Assemblée

Lundi 23 juin 2014

16h00 : Séance publique

-          Projet de loi de finances rectificative pour 2014

21 h 30 Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de l’après-midi

Mardi 24 juin 2014

9h30 : Séance publique

-          Question orales sans débat

11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

•    Questions au gouvernement

•    Travaux parlementaires

-          Vote solennel sur le projet de loi portant réforme ferroviaire : Rémi Pauvros, responsable ; Gilles Savary, rapporteur

 

-          Présentation, par Jean-Patrick Gille, des conclusions de sa mission « Une nouvelle donne pour l'intermittence »qui lui a été confiée par le Premier Ministre

-          Projet de loi de finances rectificatives pour 2014 : Dominique Lefebvre, responsable ; Valérie Rabault, rapporteure générale

 

-          Projet de loi de financement de la sécurité sociale rectificative pour 2014 : Jean-Marc Germain, responsable ; Gérard Bapt, rapporteur

 

-          Conclusions de CMP sur la proposition de loi lutte contre la concurrence sociale déloyale : Richard Ferrand, responsable ; Gilles Savary, rapporteur et sur la proposition de loi relative au développement et à l'encadrement des stages et à l'amélioration du statut des stagiaires : Kheira Bouziane, responsable ; Chaynesse Khirouni, rapporteure

 

-          2^ème lecture du projet de loi égalité réelle entre les femmes et les hommes : Sandrine Mazetier, responsable ; Sébastien Denaja, rapporteur

 

-          Point sur la proposition de loi relative aux taxis et aux véhicules de tourisme avec chauffeurs : Gilles Savary, responsable ; Thomas Thévenoud, rapporteur

 

-          Audition de Ségolène Royal, ministre de l'Ecologie, du développement durable et de I'Energie

16h00 : Séance publique

-          Explications de vote et votes par scrutin public :

-          Projet de loi réforme ferroviaire

-          PPL organique nomination des dirigeants de la SNCF

-          Suite de l’ordre du jour de la veille

17h00 : Réunion de la commission Nationale de la Défense

-          Audition du contrôleur général des armées Jacques Feytis, directeur des ressources humaines du Ministère de la Défense

21h30 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour l’après-midi

Mercredi 25 juin 2014

11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

•    Questions au gouvernement

•    Travaux parlementaires

-          Conclusions de la CMP sur le projet de loi de mise en accessibilité des établissements recevant du public : Kheira Bouziane, responsable ; Christophe Sirugue, rapporteur

 

-          Echange avec Charles-Edouard Vincent, Président d'Emmaüs Défi sur la politique d'insertion

15h00 : Questions au Gouvernement sur des sujets européens

16h00 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de la veille

16h30 : Réunion de la commission Nationale de la Défense

-          Audition de Jean Yves Le Drian, Ministre de la Défense, sur l’exécution budgétaire

21h30 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de l’après-midi