Semaine du 20 octobre 2014 à l’Assemblée Nationale

Lundi 20 octobre 2014

16h00 Séance publique

-          Suite du PLF 2015 :

-          Débat sur le prélèvement sur recettes au profit de l’Union européenne et suite de la première partie du projet de loi de finances

-          Suite de l’examen des articles de la première Partie

17h00 Commission élargie

-          PLF 2015 2^ème partie : Anciens combattants, mémoire avec la nation

A la suite : Commission de la Défense nationale

-          Examen des amendements de la commission et vote sur les crédits de la mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation »

21h30 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de l’après-midi

Mardi 21 octobre 2014

9h30 : Séance publique

-          Questions orales sans débat

11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

•    Questions au gouvernement

•    Travaux parlementaires.

-          Votes solennels sur le projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2014 à 2019 et le projet de loi de finances pour 2015 : Dominique Lefebvre, responsable ; Valérie Rabault, rapporteure générale

-          Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2015 : Martine Pinville, responsable ; Gérard Bapt, rapporteur

-          Point sur le groupe de travail « Zones franches urbaines » : Henri Jibrayel ; François Pupponi

15h00 : Questions au gouvernement

16h00 : Séance publique

-          Explications de vote des groupes et vote par scrutin public :

-          Projet de loi de programmation des finances publiques 2014-2019

-          Projet loi de finances pour 2015 (première partie)

-          Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2015

21h30 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de l’après-midi

Mercredi 22 octobre 2014

9h30 : Séance publique

-          Questions orales sans débat

11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

•    Questions au gouvernement sur des sujets européens

•    Travaux parlementaires.

-          Echange avec Jean-Louis Beffa, Président d'honneur de Saint Gobain, sur le thème : développer la croissance

15h00 : Questions au gouvernement sur des sujets européens

16h00 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de la veille

21h30 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de l’après-midi