Semaine du 17 novembre à l'Assemblée

Mardi 18 octobre 2014

9h30 : Séance publique

-          Questions orales sans débat

11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

•    Questions au gouvernement

•    Travaux parlementaires.

-          Vote solennel relatif au projet de loi de finances pour 2015 : Dominique Lefebvre, responsable ; Valérie Rabault, rapporteure générale

-          2^ème lecture du projet de loi relatif à la délimitation des régions, aux élections régionales et départementales, et modifiant le calendrier électoral : Hugues Fourage et Sébastien Denaja, responsables ; Carlos Da Silva, rapporteur

-          Projet de loi relatif à la désignation des conseillers prud'hommes : Martine Pinville, responsable; Sylviane Bulteau, rapporteure

-          Nouvelle lecture du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2015 : Martine Pinville, responsable ; Gérard Bapt, rapporteur

-          Proposition de résolution réaffirmant le droit fondamental à l'IVG en France et en Europe : Catherine Coutelle

Mercredi 19 octobre 2014

9h30 : Réunion de la commission de Défense Nationale

-          Audition de Monique Castillo, professeur de philosophie à l’université Paris Est, du colonel Michel Goya, chef du bureau recherche au centre de doctrine et d’emploi des forces de  l’armée de terre, et de Sébastien Jakubowski, chercheur associé au centre lillois d’études et de recherches sociologiques de l’université Lille 1 et enseignant à l’institut d’études politiques de Lille, sur les conséquences des arrêts de la CEDH du 2 octobre 2014 relatifs à la liberté d’association des militaires

11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

•    Questions au gouvernement sur des sujets européens

•    Travaux parlementaires.

-          Echange avec Régis Bigot, Directeur du département conditions de vie et aspirations des Français du CRÉDOC Sur le  thème : quel soutien des Français à l'Etat providence ?

15h00 : Questions au gouvernement

16h00 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de la veille

21h30 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de l’après-midi

-          Proposition de résolution modifiant le Règlement de l'Assemblée nationale : René Dosière, responsable ; Jean-Jacques Urvoas, rapporteur

-          Proposition de résolution pour la reconnaissance d'un Etat palestinien : Elisabeth Guigou, Jean-Pierre Dufau

-          Echange avec Bernard Cazeneuve, Ministre de l'Intérieur

15h00 : Questions au gouvernement

16h00 : Séance publique

-          Explications de vote et vote par scrutin public du projet de loi de finances pour 2015

-          2^ème lecture du projet de loi délimitation des régions

21h30 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de l’après-midi