Le député en action

Semaine du 30 mars 2015 à l’Assemblée Nationale

Mardi 24 mars 2015

9h30 : Séance publique

-          Questions orales sans débat

11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

•    Questions au gouvernement

•    Travaux parlementaires.

-          Échange avec Manuel Valls

15h00 : Questions au gouvernement

16h00 : Séance publique

-          Projet de loi relatif à la santé

17h00 : Commission de la Défense Nationale

-          Examen pour avis du projet de loi relatif au renseignement

21h30 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de l’après-midi

Mercredi 1^er avril 2015

9h30 : Séance publique

-          Questions orales sans débat

11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

•    Questions au gouvernement

•    Travaux parlementaires.

15h00 : Questions au Gouvernement

16h00 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de la veille

21h30 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de l’après-midi

 

Semaine du 23 mars 2015 à l’Assemblée Nationale

Mardi 24 mars 2015

9h30 : Séance publique

-          Questions orales sans débat

11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

•    Questions au gouvernement

•    Travaux parlementaires.

-          Votes solennels sur le projet de loi relatif à la biodiversité et sur la proposition de loi organique : Viviane Le Dissez, responsable ; Geneviève Gaillard, rapporteure

-          Projet de loi relatif à la création de la métropole de Lyon : Patrick Mennucci, rapporteur

-          Projet de loi relatif aux dispositions applicables à la métropole de Lyon : Dominique Lefebvre, responsable ; Dominique Baert, rapporteur

-          Débat sur le rapport d'information sur l'évaluation du développement des services à la personne : Martine Pinville, responsable

-          CMP relative à la modernisation de la presse : Stéphane Travert, responsable ; Michel Françaix, rapporteur

-          Débat sur le rapport d'information relatif au contrat d'objectifs et de moyens de France Télévisions : Martine Martinel, responsable

-          Proposition de loi relative à la réouverture exceptionnelle des délais d'inscription sur les listes électorales : Pascal Popelin, responsable ; Elisabeth Pochon, rapporteure

-          Proposition de loi relative aux sociétés mères et entreprises donneuses d'ordre : Anne-Yvonne Le Dain, responsable ; Dominique Potier, rapporteur ; Annick Le Loch et Serge Bardy, rapporteurs pour avis

-          Projet de proposition de loi relative aux droits à congés : Marie-Françoise Clergeau

-          Projet de proposition de loi relative au droit d'accès à l'eau potable et l'assainissement : Michel Lesage

-          Echange avec Najat Vallaud-Belkacem, Ministre "de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"

15h00 : Questions au gouvernement

16h00 : Séance publique

-          Explications de vote et vote par scrutin public :

-          Projet de loi biodiversité

-          PPL organique nomination du président du conseil d’administration de l’Agence française pour la biodiversité

-          Projet de loi, Sénat, création de la métropole de Lyon

-          Projet de loi, Sénat, dispositions applicables à la métropole de Lyon

-          Débat sur le rapport d’information sur l’évaluation du développement des services à la personne

17h00 : Commission de la Défense Nationale

-          Audition de Bernard Bajolet, directeur général de la sécurité extérieure, sur le projet de loi relatif au renseignement

18h30 : Commission de la Défense Nationale

-          Audition de Jean-Marie Delarue, président de la Commission nationale de contrôle des interceptions de sécurité (CNCIS), sur le projet de loi relatif au renseignement

-          Nomination d’un-e rapporteur-e pour avis sur le projet de loi relatif au renseignement

21h30 : Séance publique

-          Questions sur la politique pénale

Mercredi 25 mars 2015

9h00 : Commission de la Défense Nationale

-          Audition du général Christophe Gomart, directeur du renseignement militaire, sur le projet de loi relatif au renseignement

10h30 : Commission de la Défense Nationale

-          Audition du général Jean-François Hogard, directeur de la protection et de la sécurité de la défense, sur le projet de loi relatif au renseignement

9h30 : Séance publique

-          Questions orales sans débat

11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

•    Questions au gouvernement

•    Travaux parlementaires.

15h00 : Séance publique

-          Allocution du roi d’Espagne, Felipe VI

-          CMP sur la PPL modernisation de la presse

-          Débat sur le rapport d'information relatif au contrat d'objectifs et de moyens de France Télévisions

16h00 : Commission de la Défense Nationale

-          Audition de Jean-Yves Le Drian, ministre de la Défense, sur le projet de loi relatif au renseignement

Semaine du 16 mars 2015 à l’Assemblée Nationale

Mardi 17 mars 2015

9h30 : Séance publique

-          Questions orales sans débat

11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

•    Questions au gouvernement

•    Travaux parlementaires.

-          Vote solennel sur la proposition de loi créant de nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie : Michèle Delaunay, responsable ; Alain Claeys, rapporteur

-          Projet de loi relatif à la biodiversité : Viviane Le Dissez, responsable ; Geneviève Gaillard, rapporteure CMP ou nouvelle lecture de la proposition de loi relative à l'exercice par les élus locaux de leur mandat : Yves Goasdoué, responsable ; Philippe Doucet, rapporteur

-         Échange avec Matthias Fekl, Secrétaire d'État en charge du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

15h00 : Questions au gouvernement

16h00 : Séance publique

-          Explications de vote et vote par scrutin public :

-          Proposition de la loi fin de vie

-          Proposition de loi droit d’option départemental

-          Suite de l’ordre du jour de la veille

17h00 : Commission de la Défense Nationale

-          Audition d’Alain Zabulon, coordonnateur national du renseignement

21h30 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de l’après-midi

Mercredi 18 mars 2015

9h30 : Commission de la Défense Nationale

-          Audition du général Jean-Pierre Bosser, chef d’état-major de l’armée de terre

11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

•    Questions au gouvernement

•    Travaux parlementaires.

-          Echange avec M. Abdennour Bidar, philosophe, membre de l'Observatoire de la Laïcité, producteur de l'émission Cultures d'Islam sur France Culture

15h00 : Questions au gouvernement sur des sujets européens

16h00 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de la veille

16h30 : Commission de la Défense Nationale

-          Audition de François Chérèque, Président de l’Agence du service civique

21h30 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de l’après-midi

 

Semaine du 9 mars 2015 à l’Assemblée Nationale

Mardi 10 mars 2015

9h30 : Séance publique

-          Questions orales sans débat

11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

•    Questions au gouvernement

•    Travaux parlementaires.

-          Vote solennel sur le projet de loi portant nouvelle organisation territoriale de la République : Nathalie Appéré, Jean-Yves Le Bouillonnec, responsables ; Olivier Dussopt, rapporteur

-          Projet de loi relatif à la biodiversité : Viviane Le Dissez, responsable ; Geneviève Gaillard, rapporteure

-          Proposition de loi créant de nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie : Michèle Delaunay, Jean-Louis Touraine, responsables ; Alain Claeys, rapporteur

-          Projet de loi relatif à la santé : Martine Pinville, responsable ; Olivier Véran (prévention) ; Bernadette Laclais (parcours de santé) ; Jean-Louis Touraine (innovation) ; Hélène Geoffroy (politiques publiques et démocratie sanitaire) ; Richard Ferrand (mesures de simplification) : rapporteurs

-          Echange avec Marisol Touraine, ministre des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des Femmes

15h00 : Questions au gouvernement

16h00 : Séance publique

-          Explications de vote et vote par scrutin public : projet de loi, Sénat, nouvelle organisation territoriale de la République (NOTRe)

-          Proposition de la loi fin de vie

17h00 : Commission de la Défense Nationale

-          Audition du général Alain Coroir, délégué aux réserves de la gendarmerie nationale

21h30 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de l’après-midi

Mercredi 11 mars 2015

9h00 : Commission de la Défense Nationale

-          Audition du général Patrick Destremau, adjoint au sous-chef d’état-major soutien de l’état-major des armées, délégué interarmées aux réserves

9h30 : Séance publique

-          Questions orales sans débat

11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

•    Questions au gouvernement

•    Travaux parlementaires.

-          Echange avec Pierre Nora, de l’Académie française

15h00 : Questions au gouvernement

16h00 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de la veille

21h30 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de l’après-midi

Semaine du 2 mars 2015 à l’Assemblée Nationale

Mardi 3 mars 2015

9h30 : Séance publique

-          Questions orales sans débat

11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

•    Questions au gouvernement

•    Travaux parlementaires.

-          Projet de loi portant nouvelle organisation territoriale de la République : Nathalie Appéré, Jean-Yves Le Bouillonnec, responsables ; Olivier Dussopt, rapporteur

-          Point sur les textes inscrits à l'ordre du jour de la journée réservée au groupe RRDP, jeudi 12 mars :

-          proposition de loi visant à étendre l'obligation de neutralité à certaines personnes ou structures privées accueillant des mineurs et à assurer le respect du principe de laïcité : Philippe Doucet, responsable ;

-          proposition de loi visant à garantir le droit d'accès à la restauration scolaire : Hervé Féron, responsable ; proposition de loi visant à assouplir le mécanisme dit du "droit d'option départemental" : Carlos Da Silva, responsable ;

-          proposition de loi relative aux connaissances linguistiques des candidats francophones à la naturalisation : Marie-Anne Chapdelaine, responsable

-          Projet de loi relatif à la biodiversité : Viviane Le Dissez, responsable ; Geneviève Gaillard, rapporteure

-          Projet de proposition de loi visant à la réouverture exceptionnelle des délais d'inscription sur les listes électorales : Elisabeth Pochon

-          Echange avec Michel Sapin, Ministre des Finances et des Comptes publics

15h00 : Questions au gouvernement

16h00 : Séance publique

-          Déclaration du Gouvernement sur l’autorisation de la prolongation de l’intervention des forces françaises en Irak, débat et vote par scrutin public

21h30 : Séance publique

-          Questions à la Ministre des Affaires sociales, de la santé et des droits des femmes