Mardi 10 mars 2015
9h30 : Séance publique
- Questions orales sans débat
11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
Ordre du jour :
• Questions au gouvernement
• Travaux parlementaires.
- Vote solennel sur le projet de loi portant nouvelle organisation territoriale de la République : Nathalie Appéré, Jean-Yves Le Bouillonnec, responsables ; Olivier Dussopt, rapporteur
- Projet de loi relatif à la biodiversité : Viviane Le Dissez, responsable ; Geneviève Gaillard, rapporteure
- Proposition de loi créant de nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie : Michèle Delaunay, Jean-Louis Touraine, responsables ; Alain Claeys, rapporteur
- Projet de loi relatif à la santé : Martine Pinville, responsable ; Olivier Véran (prévention) ; Bernadette Laclais (parcours de santé) ; Jean-Louis Touraine (innovation) ; Hélène Geoffroy (politiques publiques et démocratie sanitaire) ; Richard Ferrand (mesures de simplification) : rapporteurs
- Echange avec Marisol Touraine, ministre des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des Femmes
15h00 : Questions au gouvernement
16h00 : Séance publique
- Explications de vote et vote par scrutin public : projet de loi, Sénat, nouvelle organisation territoriale de la République (NOTRe)
- Proposition de la loi fin de vie
17h00 : Commission de la Défense Nationale
- Audition du général Alain Coroir, délégué aux réserves de la gendarmerie nationale
21h30 : Séance publique
- Suite de l’ordre du jour de l’après-midi
Mercredi 11 mars 2015
9h00 : Commission de la Défense Nationale
- Audition du général Patrick Destremau, adjoint au sous-chef d’état-major soutien de l’état-major des armées, délégué interarmées aux réserves
9h30 : Séance publique
- Questions orales sans débat
11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
Ordre du jour :
• Questions au gouvernement
• Travaux parlementaires.
- Echange avec Pierre Nora, de l’Académie française
15h00 : Questions au gouvernement
16h00 : Séance publique
- Suite de l’ordre du jour de la veille
21h30 : Séance publique
- Suite de l’ordre du jour de l’après-midi
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