Semaine du 11 mai à l'Assemblée Nationale

Mardi 12 mai 2015

9h30 : Séance publique

-          Questions orales sans débat

11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

•    Questions au gouvernement

•    Travaux parlementaires.

-          Proposition de loi relative à la protection de l'enfant : Françoise Dumas, responsable ; Annie Le Houérou, rapporteure ; Marie-Anne Chapdelaine, rapporteur pour avis

-          Proposition de loi visant à étendre l'obligation de neutralité à certaines personnes ou structures privées accueillant des mineurs et à assurer le respect du principe de laïcité : Philippe Doucet, responsable

-          Proposition de loi visant à instaurer une dérogation aux délais de paiement interentreprises pour les activités de « grand export » : Jean-Pierre Le Roch, responsable ; Chantal Guittet, rapporteure

-          Projet de proposition de loi tendant à consolider et à clarifier l'organisation de la manutention dans les ports maritimes : Sébastien Denaja

-          Point sur l'ordre du jour de la semaine de contrôle du 1^er au 5 juin et de la semaine réservée à l'Assemblée nationale du 8 au 12 juin

15h00 : Questions au gouvernement

16h00 : Séance publique

-          Examen de la PPL, Sénat, protection de l’enfant

17h00 : Réunion de la Commission de la Défense Nationale

-          Audition d’une délégation de membres du Conseil supérieur de la fonction militaire (CSFM), sur la liberté d’association des militaires

21h30 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de l’après-midi

Mercredi 13 mai 2015

9h30 : Réunion de la Commission de la Défense Nationale

-          Audition du médecin général des armées Jean-Marc Debonne, directeur central du service de santé des armées, sur l’état d’avancement de la réforme du SSA

11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

-          Echange avec Abdennour Bidar, philosophe, membre de l’Observatoire de la Laïcité, chargé de mission au ministère de l'Education nationale, sur le thème de la fraternité et du vivre ensemble

14h00 : Réunion de la Commission de la Défense Nationale

-          Désignation d'un rapporteur et d'un responsable sur le projet de loi d'actualisation de la loi de programmation militaire (LPM)

-          Organisation du travail sur la LPM et point de situation

-          Questions diverses

15h00 : Questions au Gouvernement

16h00 : Séance publique

-          PPL, Sénat, principe de laïcité pour l’accueil des mineurs

-          PPL délais de paiement inter-entreprises pour les activités de « grand export »

21h30 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de l’après-midi