Semaine du 28 septembre 2015 à l’Assemblée Nationale

Lundi 28 septembre 2015

14h30 : Commission des Affaires culturelles et de l’éducation

-          Examen des amendements au projet de loi relatif à la liberté de la création, à l’architecture et au patrimoine – article 88

16h00 : Séance publique

-          PL liberté de la création, architecture et Patrimoine

21h30 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de l’après-midi

Mardi 29 septembre 2015

9h30 : Séance publique

-          Questions orales sans débat

11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

•    Questions au gouvernement

•    Travaux parlementaires.

-          Débat sur la situation et l'avenir de l'agriculture

-          Projet de loi relatif à la liberté de la création, architecture et patrimoine : Michel Pouzol, responsable ; Patrick Bloche, rapporteur ; responsables thématiques : Hervé Féron (création), Sophie Dessus (architecture et patrimoine), Martine Faure (archéologie)

-          Nouvelle lecture de la proposition de loi relative au deuxième dividende numérique et à la poursuite de la modernisation de la télévision numérique terrestre : Michel Pouzol, responsable ; Patrick Bloche, rapporteur

-          CMP ou nouvelle lecture du projet de loi relatif à la modernisation du droit de l'outre-mer : Ibrahim Aboubacar, responsable ; Paola Zanetti, rapporteure

-          Proposition de loi relative à la surveillance des communications internationales : Patricia Adam, rapporteure

-          2^ème lecture de la proposition de loi créant de nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie : Michèle Delaunay, responsable ; Alain Claeys, rapporteur

-          Projet de loi relatif à la gratuité et les modalités de la réutilisation des informations du secteur public : René Dosière, responsable ; Luc Belot, rapporteur

-          Projet de loi relatif à la déontologie et aux droits et obligations des fonctionnaires : Cécile Untermaier, responsable ; Françoise Descamps-Crosnier, rapporteure

-          Création d'un groupe de travail « égalité et citoyenneté » : Razzy Hammadi, responsable

15h00 : Séance publique

-          Débat sur la situation et l’avenir de l’agriculture (article 50-1 de la Constitution)

-          Suite de l’ordre du jour de la veille

21h30 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de l’après-midi