Lundi 16 novembre 2015
12h00 : minute de silence devant la porte de bronze de l’Assemblée nationale
16h00 : intervention du Président de la République devant le Congrès
17h30 : débat
Mardi 17 novembre 2015
9h30 : Séance publique
- Questions orales sans débat
11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
Ordre du jour :
• Questions au gouvernement
• Travaux parlementaires.
- Vote solennel relatif au projet de loi de finances pour 2016
- Nouvelle lecture du projet de loi relatif à l'adaptation au droit de l'Union Européenne sur la prévention des risques : Sophie Errante, responsable ; Vivianne Le Dissez, rapporteure
- Proposition de loi sur la dématérialisation des Journaux Officiels : Marie-Anne Chapdelaine, responsable ; Luc Belot, rapporteur
- Deuxième lecture de la proposition de loi relative à la protection des sportifs de haut niveau : Pascal Deguilhem, responsable ; Brigitte Bourguignon, rapporteure
- Deuxième lecture de la proposition de loi relative à la protection de l'enfance : Françoise Dumas, responsable ; Annie Le Houérou, rapporteure
- Proposition de loi relative à la sécurité et à la lutte contre la fraude dans les transports publics : Marie Le Vern, responsable ; Gilles Savary, rapporteur, Sébastien Piétrasanta, rapporteur pour avis
- Proposition de loi d'expérimentation pour des territoires zéro chômage de longue durée : Christophe Sirugue, responsable ; Philippe Kemel, responsable pour avis ; Laurent Grandguillaume, rapporteur, Dominique Potier, rapporteur pour avis
- Proposition de loi relative à la lutte contre le gaspillage alimentaire : Hervé Pellois, responsable ; Guillaume Garot, rapporteur
- Présentation des « VIèmes Rencontres de la Laïcité du Groupe Socialiste à l'Assemblée Nationale » : Jean Glavany.
15h00 : Questions au gouvernement
16h00 : Séance publique
- Explications de vote et vote par scrutin public sur le projet de loi de finances pour 2016
- Nouvelle lecture du projet de loi Santé
17h00 : Commission de la Défense Nationale
- Audition du général Arnaud Sainte-Claire Deville, commandant des forces terrestres
18h30 : Séance publique
- CMP ou nouvelle lecture du PL Adaptation au droit de l’Union européenne prévention des risques
21h30 : Séance publique
- Suite de l’ordre du jour de l’après-midi
Mercredi 18 novembre 2015
9h30 : Réunion de la commission de la Défense Nationale
- Audition de l’amiral Frédéric Renaudeau, directeur de la protection des installations, moyens et activités de la Défense
11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
- Présentation, par Gilles Finchelstein, directeur général de la Fondation Jean-Jaurès, et Jérôme Fourquet, de l'IFOP, de l'étude sur « les européens face à la crise des migrants »
15h00 : Questions au Gouvernement
16h00 : Séance publique
- Suite de l’ordre du jour de la veille
21h30 : Séance publique
- Suite de l’ordre du jour de l’après-midi
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