Mardi 24 novembre 2015
9h30 : Séance publique
- Questions orales sans débat
11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
Ordre du jour :
• Questions au gouvernement
• Travaux parlementaires.
- Présentation des « VIèmes Rencontres de la Laïcité » : Jean Glavany
- Nouvelle lecture du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2016 : Bernadette Laclais ; Gérard Bapt, rapporteur
- Proposition de loi d'expérimentation pour des territoires zéro chômage de longue durée : Christophe Sirugue, responsable ; Laurent Grandguillaurne, rapporteur
- Déclaration du Gouvernement sur l'autorisation de la prolongation de l'engagement des forces aériennes au-dessus du territoire syrien
- Propositions de résolutions pour la COP 21 : Jean-Paul Chanteguet ; prise en compte des Outremer de la COP 21 : Jean-Claude Fruteau
- Proposition de loi relative à la lutte contre le gaspillage alimentaire : Hervé Pellois, responsable ; Guillaume Garot, rapporteur
- Point sur les textes inscrits à l'ordre du jour réservé à l'UDI, jeudi 26 novembre :
- propositions de loi proposant une nouvelle orientation de notre système de retraites ; visant à accorder des trimestres complémentaires aux responsables associatifs : Michel Issindou, responsable ;
- proposition de loi tendant à favoriser la baisse de la production de C02 par le développement de l'effacement électrique diffus : Marie-Noëlle Battistel, responsable ;
- proposition de loi organique tendant à faciliter la création d'autorités administratives indépendantes en Nouvelle-Calédonie : René Dosière, responsable ;
- proposition de résolution tendant à amplifier la mobilisation collective en faveur de l'aide au développement : Jean-Pierre Dufau, responsable
- Point sur trois textes inscrits à l'ordre du jour réservé à LR, jeudi 3 décembre :
- proposition de résolution sur la commission d'enquête de financement de DAESCH ;
- propositions de loi répression et négation des génocides et des crimes contre l'humanité ; Marie-Anne Chapdelaine, Hugues Fourage, responsables et incapacité pénale des personnes définitivement condamnées pour pédophilie : Dominique Raimbourg
- Projet de proposition de résolution européenne relative à la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à des mesures structurelles améliorant la résilience des établissements de crédit de l'Union européenne : Christophe Caresche
- Projet de proposition de résolution relative à l'utilisation efficace des ressources : allonger la durée de vie des produits et mieux réguler le marché des matières premières secondaires Dominique Potier
15h00 : Questions au gouvernement
16h00 : Séance publique
- Nouvelle lecture du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2016
- Nouvelle lecture du projet de loi santé
17h00 : Commission de la Défense Nationale
- Désignation d’un-e rapporteur-e pour avis et examen pour avis du projet de loi de finances rectificative pour 2015
17h30 : Séance publique
- Audition du médecin général Jean-Marc Debonne, directeur central du service de santé des armées
21h30 : Séance publique
- Suite de l’ordre du jour de l’après-midi
- Proposition de loi d’expérimentation territoriale visant à faire disparaître le chômage de longue durée
Mercredi 25 novembre 2015
9h30 : Réunion de la commission de la Défense Nationale
- Audition du général Pierre de Villiers, chef d’état-major des armées
11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
- Échanges sur la question des phénomènes de radicalisation et sur les filières djihadistes avec les membres du groupe ayant conduit des travaux sur ces questions : Malek Boutih, auteur du rapport « génération radicale » ; Patrick Mennucci, rapporteur de la commission d'enquête sur « la surveillance des filières et des individus djihadistes » ; Sébastien Pietrasanta, auteur du rapport « la déradicalisation, outil de lutte contre le terrorisme ».
15h00 : Questions au Gouvernement
16h00 : Séance publique
- Déclaration du Gouvernement sur l’autorisation de la prolongation de l’engagement des forces aériennes au-dessus du territoire syrien, débat et vote par scrutin public
- Proposition de résolution COP 21 et proposition de résolution Outre-mer COP 21
21h30 : Séance publique
- Suite de l’ordre du jour de l’après-midi
- Proposition de loi lutte contre le gaspillage alimentaire
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