Semaine du 30 novembre 2015 à l’Assemblée Nationale

Mardi 1^er décembre 2015

9h30 : Séance publique

-          Questions orales sans débat

11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

•    Questions au gouvernement

•    Travaux parlementaires.

-          Projet de loi de finances rectificative pour 2015 : Dominique Lefebvre, responsable ; Valérie Rabault, rapporteure générale

-          Vote solennel sur le projet de loi relatif à la santé

-          Point sur les textes inscrits à l'ordre du jour réservé à LR, jeudi 3 décembre :

-          proposition de loi relative à la réforme du régime social des indépendants : Sylviane Bulteau ;

-          propositions de loi visant à réprimer la négation des génocides et des crimes contre l'humanité du XXème siècle : Marie-Anne Chapdelaine, Hugues Fourage, responsables ;

-          proposition de loi visant à rendre automatique l'incapacité pénale d'exercice pour les personnes définitivement condamnées pour des faits de pédophilie ou de détention d'images pédopornographiques : Dominique Raimbourg ;

-          proposition de loi visant à financer la rénovation des casernes des Ministères de la défense et de l'intérieur par l'ANRU : Daniel Goldberg ;

-          proposition de résolution sur la commission d'enquête de financement de DAECH : Kader Arif

-          Projet de proposition de résolution européenne relative à la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à des mesures structurelles améliorant la résilience des établissements de crédit de l'Union européenne : Christophe Caresche

15h00 : Questions au gouvernement

16h00 : Séance publique

-          Explications de vote et votes par scrutin public du projet de loi santé

-          Lecture définitive du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2016

-          Projet de loi de finances rectificative pour 2015

18h30 : Commission de la Défense Nationale

-          Audition de Jean-Yves Le Drian, ministre de la Défense, sur les opérations en cours

21h30 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de l’après-midi

Mercredi 2 décembre 2015

9h30 : Réunion de la commission de la Défense Nationale

-          Audition de Louis Gautier, secrétaire général de la défense et de la sécurité nationale, sur l’emploi des forces armées sur le territoire national

15h00 : Questions au Gouvernement

16h00 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de la veille

21h30 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de l’après-midi