Le député en action

Semaine du 25 janvier 2016 à l’Assemblée Nationale

Mardi 26 janvier 2016

9h30 : Séance publique
- Questions orales sans débat
11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
Ordre du jour :
• Questions au gouvernement
• Travaux parlementaires.
- Vote solennel sur le projet de loi pour une République numérique : Marie-Anne Chapdelaine, responsable ; Luc Belot, rapporteur
- Nouvelle lecture du projet de loi portant diverses dispositions relatives à la maîtrise de l'immigration : Marie-Anne Chapdelaine, responsable; Erwann Binet, rapporteur
- CMP sur la proposition de loi créant de nouveaux droits pour les malades en fin de vie : Christophe Sirugue, responsable ; Alain Claeys, rapporteur
- Nouvelle lecture sur la proposition de loi relative à la protection de l'enfant : Françoise Dumas, responsable ; Annie Le Houérou, rapporteure
- Point sur les textes inscrits à l'ordre du jour réservé au groupe LR, jeudi 4 février : proposition de loi en faveur de la compétitivité de l'agriculture et de la filière agroalimentaire: Yves Blein ;
- proposition de loi visant à élargir les capacités d'intervention des forces de l'ordre : Anne Yvonne Le Dain, responsable ; proposition de loi renforçant la lutte contre le hooliganisme : Patrick Mennucci, responsable ; proposition de loi favorisant le développement régional de l'apprentissage : Monique Iborra, responsable
- Projet de proposition de loi relative au renforcement du dialogue environnemental et de la participation du public : Sabine Buis
15h00 : Questions au gouvernement
16h00 : Séance publique
- Explications de vote et vote par scrutin public du projet de loi pour une République numérique
- Nouvelle lecture du projet de loi maîtrise de l’immigration
21h30 : Séance publique
- Suite de l’ordre du jour de l’après-midi

Mercredi 27 janvier 2016

9h30 : Réunion de la commission de la Défense Nationale
- Audition d’Emmanuel Levacher, président de Volvo Group Governmental Sales et président-directeur général de Renault Trucks Defense et Panhard
11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
- Echange avec Nicolas Hulot, sur le thème de « l'après COP 21 »
15h00 : Questions au Gouvernement
16h00 : Séance publique
- Suite de l’ordre du jour de la veille
- CMP sur la PPL fin de vie
- Nouvelle lecture de la PPL protection de l’enfant
21h30 : Séance publique
- Suite de l’ordre du jour de l’après-midi

Semaine du 18 janvier 2016 à l’Assemblée Nationale

Mardi 19 janvier 2016

9h30 : Séance publique
- Questions orales sans débat
11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
Ordre du jour :
• Questions au gouvernement
• Travaux parlementaires.
- Projet de loi pour une République numérique : Marie-Anne Chapdelaine, responsable ; Luc Belot, rapporteur
- Nouvelle lecture portant diverses dispositions relatives à la maîtrise de l'immigration : Marie-Anne Chapdelaine, responsable ; Erwann Binet, rapporteur
15h00 : Questions au gouvernement
16h00 : Séance publique
- Projet de loi pour une République numérique
17h00 : Commission de la Défense Nationale
- Examen pour avis du projet de loi, adopté par le Sénat, relatif à la violation des embargos et autres mesures restrictives
21h30 : Séance publique
- Suite de l’ordre du jour de l’après-midi

Mercredi 20 janvier 2016

9h30 : Séance publique
- Questions orales sans débat
11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
- Échange avec Patrick Boucheron, historien, professeur au collège de France, sur le thème « réflexions sur 2015, prendre dates »
15h00 : Questions au Gouvernement
16h00 : Séance publique
- Suite de l’ordre du jour de la veille
21h30 : Séance publique
- Suite de l’ordre du jour de l’après-midi

Semaine du 11 janvier 2016 à l’Assemblée Nationale

Mardi 12 janvier 2016

9h30 : Séance publique

• Questions orales sans débat

11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

• Questions au gouvernement
• Travaux parlementaires.
• Point sur les textes inscrits à l'ordre du jour réservé au groupe Ecolo, jeudi 14 janvier :

• proposition de loi relative au principe de substitution en matière de réglementation des produits chimiques : Jean-Yves Caullet, responsable ;

• proposition de loi relative au déclenchement automatique de mesures d'urgence en cas de pics de pollution : Françoise Dubois, responsable ;

• proposition de loi relative à l'ancrage territorial de l'alimentation : Hervé Pellois, responsable ;

• proposition de loi relative à la suppression de la publicité dans les programmes jeunesse de la télévision publique : Valérie Corre, responsable ;

• proposition de loi relative à l'enseignement immersif des langues régionales : Yves Durand, responsable

• Projet de loi pour une République numérique : Marie-Anne Chapdelaine, responsable ; Luc Belot, rapporteur

15h00 : Questions au gouvernement

16h00 : Séance publique

• Débat sur les politiques publiques en faveur de la mixité sociale dans l’Education nationale

18h30 : Commission de la Défense Nationale

• Audition de Jean-Yves Le Drian, ministre de la Défense, sur les opérations en cours

21h30 : Séance publique

• Questions sur la politique en matière d’énergie

Mercredi 13 janvier 2016

9h30 : Réunion de la commission de la Défense Nationale

• Audition, ouverte à la presse, de Myriam Benraad, affiliée au Centre de recherches internationales et chercheur à l’Institut de recherches sur le monde arabe et musulman, de Jean-François Daguzan, directeur-adjoint de la Fondation pour la recherche stratégique, et de Didier François, journaliste, sur Daech

• Désignation d’un-e rapporteur-e pour avis sur le projet de loi, adopté par le Sénat, relatif à la violation des embargos et autres mesures restrictives

11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

• Présentation du rapport sur le bilan et la mise en perspective des dispositifs citoyens du ministère de la Défense par Joaquim Pueyo

15h00 : Questions au Gouvernement sur des sujets européens

16h00 : Séance publique

• Questions sur l’état d’urgence et la politique pénale

21h30 : Séance publique

• Débat sur la sidérurgie et la métallurgie françaises et européennes