Mardi 26 janvier 2016
9h30 : Séance publique
- Questions orales sans débat
11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
Ordre du jour :
• Questions au gouvernement
• Travaux parlementaires.
- Vote solennel sur le projet de loi pour une République numérique : Marie-Anne Chapdelaine, responsable ; Luc Belot, rapporteur
- Nouvelle lecture du projet de loi portant diverses dispositions relatives à la maîtrise de l'immigration : Marie-Anne Chapdelaine, responsable; Erwann Binet, rapporteur
- CMP sur la proposition de loi créant de nouveaux droits pour les malades en fin de vie : Christophe Sirugue, responsable ; Alain Claeys, rapporteur
- Nouvelle lecture sur la proposition de loi relative à la protection de l'enfant : Françoise Dumas, responsable ; Annie Le Houérou, rapporteure
- Point sur les textes inscrits à l'ordre du jour réservé au groupe LR, jeudi 4 février : proposition de loi en faveur de la compétitivité de l'agriculture et de la filière agroalimentaire: Yves Blein ;
- proposition de loi visant à élargir les capacités d'intervention des forces de l'ordre : Anne Yvonne Le Dain, responsable ; proposition de loi renforçant la lutte contre le hooliganisme : Patrick Mennucci, responsable ; proposition de loi favorisant le développement régional de l'apprentissage : Monique Iborra, responsable
- Projet de proposition de loi relative au renforcement du dialogue environnemental et de la participation du public : Sabine Buis
15h00 : Questions au gouvernement
16h00 : Séance publique
- Explications de vote et vote par scrutin public du projet de loi pour une République numérique
- Nouvelle lecture du projet de loi maîtrise de l’immigration
21h30 : Séance publique
- Suite de l’ordre du jour de l’après-midi
Mercredi 27 janvier 2016
9h30 : Réunion de la commission de la Défense Nationale
- Audition d’Emmanuel Levacher, président de Volvo Group Governmental Sales et président-directeur général de Renault Trucks Defense et Panhard
11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
- Echange avec Nicolas Hulot, sur le thème de « l'après COP 21 »
15h00 : Questions au Gouvernement
16h00 : Séance publique
- Suite de l’ordre du jour de la veille
- CMP sur la PPL fin de vie
- Nouvelle lecture de la PPL protection de l’enfant
21h30 : Séance publique
- Suite de l’ordre du jour de l’après-midi
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