Mardi 22 mars 2016
9h30 : Séance publique
- Questions orales sans débat
11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
Ordre du jour :
• Questions au gouvernement
• Travaux parlementaires.
- 2ème lecture du projet de loi relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine : Michel Pouzol, responsable ; Patrick Bloche, rapporteur
- 2ème lecture de la proposition de loi relative au devoir de vigilance des sociétés mères et des entreprises donneuses d'ordre : Anne-Yvonne Le Dain, responsable ; Dominique Potier, rapporteur ; Annick Le Loch, Serge Bardy : rapporteur-e-s pour avis
- Proposition de loi relative à l'action extérieure des collectivités territoriales et à la coopération de l'outre-mer dans son environnement régional : Ibrahim Aboubacar, responsable ; Serge Letchimy, rapporteur
- Nouvelle lecture de la proposition de loi de modernisation des règles applicables à l'élection présidentielle : Cécile Untermaier, responsable ; Elisabeth Pochon, rapporteure
- Point sur la proposition de résolution européenne de Danielle Auroi (Ecolo) sur la réforme de la loi électorale européenne : Philip Cordery
- Projet de proposition de résolution visant à la création d'une commission d'enquête sur les lobbies du tabac : Michèle Delaunay
- Point du groupe de travail sur le suffrage universel direct des conseillers communautaires : Patrick Mennucci, Colette Capdevielle
15h00 : Questions au gouvernement
16h00 : Séance publique
- 2ème lecture du projet de loi liberté de création, architecture et patrimoine
21h30 : Séance publique
- Suite de l’ordre du jour de l’après-midi
Mercredi 23 mars 2016
8h30 : Séance publique
- Questions orales sans débat
9h30 : Réunion de la commission de Défense Nationale
- Audition du général Denis Favier, directeur général de la gendarmerie nationale, sur le rôle de la gendarmerie nationale en matière de lutte contre le terrorisme et de sécurité du territoire national
- Communication, ouverte à la presse, de Mme la présidente et de Philippe Nauche, sur le rapport de la délégation parlementaire au renseignement
- Désignation d’un-e rapporteur-e pour avis sur projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, autorisant l’accession de la France au protocole sur le statut des quartiers généraux militaires internationaux créés en vertu du Traité de l’Atlantique Nord
11H00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
Ordre du jour :
• Questions au gouvernement
• Travaux parlementaires.
- Échanges avec Thierry Pech, délégué général de la Fondation Terra Nova Bruno Palier, directeur de recherche au CNRS, et Martin Richer, consultant en RSE, qui présenteront leur rapport « Le bel avenir du Compte personnel d'activité »
15h00 : Questions au gouvernement
16h00 : Séance publique
- Suite de l’ordre du jour de la veille
21h30 : Séance publique
- Suite de l’ordre du jour de l’après-midi
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