Mardi 27 septembre 2016
9h30 : Séance publique
- Questions orales sans débat
11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
Ordre du jour :
- Questions au gouvernement
- Travaux parlementaires.
- Désignation d'un nouveau Questeur
- Projet de loi relatif à une liaison ferroviaire entre Paris et l'aéroport Paris-Charles de Gaulle : Gilles Savary, responsable ; Philippe Duron rapporteur
- Proposition de loi relative au renforcement de la sécurité de l'usage des drones civils : Christophe Bouillon, responsable ; Marie Le Vern, rapporteure
- Nouvelle lecture du projet de loi relatif à la transparence, la lutte contre la corruption et la modernisation de la vie économique : Sophie Errante, Christophe Castaner, Sandrine Mazetier, responsables ; Sébastien Denaja, rapporteur ; Romain Colas, Dominique Potier : rapporteurs pour avis
- Nouvelle lecture de la proposition de loi organique relative à la compétence du Défenseur des droits pour la protection des lanceurs d'alerte : Sandrine Mazetier, responsable ; Sébastien Denaja, rapporteur
- Projet de loi de programmation relatif à l'égalité réelle outre-mer : Ibrahim Aboubacar, responsable ; Victorin Lurel, rapporteur ; Serge Letchimy, Monique Orphée, rapporteurs pour avis
- Projet de loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne : Marie-Noëlle Battistel, responsable ; Bernadette Laclais, rapporteure ; Béatrice Santais, rapporteure pour avis
- Échange avec Matthias Fekl, secrétaire d’État chargé du Commerce Extérieur, de la Promotion du tourisme, et des Français de !'Étranger, sur les négociations TAFTA et CETA
15h00 : Questions au gouvernement
- Ouverture de la session extraordinaire
- Projet de loi liaison ferroviaire Paris-aéroport Charles de Gaulle
- Proposition de loi, Sénat, renforcement de la sécurité de l’usage des drones civils
- Projet de loi, Sénat, sur la ratification de l’ordonnance sur les offres de marché transitoires du gaz et de l’électricité
21h30 : Séance publique
- Suite de l’ordre du jour de l’après-midi
Mercredi 28 septembre 2016
9h30 : Séance publique
- Questions orales sans débat
11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
Ordre du jour :
- Questions au gouvernement
- Travaux parlementaires.
16h00 : séance publique
- Nouvelle lecture du PL transparence, corruption et modernisation de la vie économique
- Nouvelle lecture de la PPL organique compétence du Défenseur des droits et protection des lanceurs d’alerte
21h30 : Séance publique
- Suite de l’ordre du jour de l’après-midi