Mardi 19 juillet 2016
9h30 : Séance publique
- Questions orales sans débat
11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
Ordre du jour :
- Questions au gouvernement
- Travaux parlementaires.
- Conclusions des CMP des propositions de loi rénovant les modalités d'inscription sur les listes électorales : Joaquim Pueyo, responsable ; Elizabeth Pochon, rapporteure
- Lecture définitive du projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages et 2ème lecture de la proposition de loi organique relative à la nomination à la présidence du conseil d'administration de l'Agence française pour la biodiversité : Viviane Le Dissez, responsable ; Geneviève Gaillard, rapporteure
- Proposition de loi relative à la régulation, à la responsabilisation et à la simplification dans le secteur du transport public particulier de personnes : Philippe Duron, responsable ; Laurent Grandguillaume, rapporteur
- Lecture définitive du projet de loi relatif au travail, à la modernisation du dialogue social et à la sécurisation des parcours professionnels : Monique Iborra, responsable ; Christophe Sirugue, rapporteur
- Conclusions de la CMP du projet de loi pour une République numérique : Marie-Anne Chapdelaine, responsable ; Luc Belot, rapporteur ; Emeric Bréhier, Corinne Erhrel, Marietta Karamanli, rapporteurs pour avis
- Projet de proposition de loi relative à la promotion des langues régionales : Annie Le Houérou
- Projet de proposition de loi portant adaptation du code minier au droit de l'environnement : Jean-Paul Chanteguet
15h00 : Séance publique
- PL, Sénat, accord France-Japon sur le transfert des équipements et technologies de défense
- PL, Sénat, ratification accord sur la convention de Minamata sur le mercure
- CMP, ou nouvelle lecture, de la PPL inscription sur listes électorales.
- CMP, ou nouvelle lecture, de la PPL organique modalités d’inscription sur les listes électorales des ressortissants UE pour les municipales.
- CMP, ou nouvelle lecture, de la PPL organique modalités inscription sur listes électorales des Français établis hors de France
- Éventuellement, lecture définitive du PL reconquête de la biodiversité.
- 2ème lecture de la PPL organique, Sénat, sur la nomination à la présidence du conseil d’administration de l’Agence française pour la biodiversité
- PPL régulation du secteur transport public
21h30 : Séance publique
- Suite de l’ordre du jour de l’après-midi
Mercredi 20 juillet 2016
8h30 : Séance publique
- Questions orales sans débat
11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
Ordre du jour :
- Questions au gouvernement
- Travaux parlementaires.
16h00 : Séance publique
- Éventuellement, lecture définitive du PL travail
- CMP sur le PL République numérique
- Suite de l’ordre du jour de la veille
21h30 : Séance publique
- Suite de l’ordre du jour de l’après-midi