Le député en action

Semaine du 27 juin 2016 à l’Assemblée Nationale

Mardi 28 juin 2016

9h30 : Séance publique

• Questions orales sans débat

11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

• Questions au gouvernement
• Travaux parlementaires.
  - Projet de loi égalité et citoyenneté : Yves Blein, Audrey Linkenheld, responsables ; Razzy Hammadi, Valérie Corre, Philippe Bies, Marie-Anne Chapdelaine, Sandrine Doucet, rapporteurs ; Annick Lepetit, présidente de la commission spéciale
  
  - Point sur le projet de loi visant à instaurer les nouvelles libertés et les nouvelles protections pour les entreprises et les actifs : Monique Iborra, responsable ; Christophe Sirugue, rapporteur
  
  
  - Échange avec Jean-Jacques Urvoas, Garde des Sceaux, ministre de la Justice
  
  
  

15h00 : Questions au gouvernement

16h00 : Séance publique

- Projet de loi égalité et citoyenneté

17h00 : Réunion de la commission de Défense Nationale

- Audition de l’amiral Arnaud Coustillière, directeur de projet chargé de la coordination générale des actions du ministère de la Défense dans le domaine de la cyberdéfense

21h30 : Séance publique

- Suite de l’ordre du jour de l’après-midi

Mercredi 29 juin 2016

8h30 : Séance publique

- Questions orales sans débat

17h00 : Réunion de la commission de Défense Nationale

- Audition de l’amiral Charles-Henri Leulier de La Faverie du Ché, directeur général adjoint des relations internationales et de la stratégie du ministère de la Défense

11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

• Questions au gouvernement
• Travaux parlementaires.
  
  - Échange avec Edgar Morin, sociologue, philosophe

16h00 : Séance publique

- Suite de l’ordre du jour de la veille

21h30 : Séance publique

- Suite de l’ordre du jour de l’après-midi

Semaine du 13 juin 2016 à l’Assemblée Nationale

Mardi 14 juin 2016

9h30 : Séance publique

• Questions orales sans débat

11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

• Questions au gouvernement
• Travaux parlementaires.

- Votes solennels sur le projet de loi transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique et sur la proposition de loi organique relative à la compétence du Défenseur des droits pour la protection des lanceurs d'alerte

- Proposition de loi visant à lutter contre la discrimination à raison de la précarité sociale : Marie-Anne Chapdelaine, responsable ; Michel Ménard, rapporteur

- Proposition de loi visant à la mise en oeuvre effective du droit humain à l'eau potable et à l'assainissement : Martine Lignières-Cassou, responsable ; Michel Lesage, rapporteur

- Proposition de loi relative à l'exercice, par la Croix-Rouge française de sa mission statutaire de rétablissement des liens familiaux : Pascale Crozon, responsable ; Françoise Dumas, rapporteure

- Proposition de loi visant à lutter contre les nuisances de certains engins motorisés en milieu urbain : Pascal Popelin, responsable ; Rémi Pauvros, rapporteur

- Point sur les textes inscrits à l'ordre du jour réservé au groupe LR le jeudi 16 juin 2016 :

- proposition de loi avenir de notre système de soins : Bernadette Laclais, responsable ;

- proposition de loi instituant une carte de famille de blessé de guerre : Philippe Nauche, responsable ;

- proposition de loi constitutionnelle visant à rendre constitutionnel le principe d'indisponibilité du corps humain et proposition de loi visant à lutter contre le recours à une mère porteuse : Anne-Yvonne Le Dain, responsable ;

- proposition de résolution visant à homologuer une année scolaire passée à l'étranger : Yves Durand, responsable ; proposition de loi relative au remboursement des taxes d'aéroport : Jean Grellier, responsable

- Point sur le projet de loi égalité et citoyenneté : Yves Blein, Audrey Linkenheld, responsables ; Razzy Hammadi, Valérie Corre, Philippe Bies, Marie-Anne Chapdelaine, Sandrine Doucet, rapporteurs ; Annick Lepetit, présidente de la commission spéciale

15h00 : Questions au gouvernement

16h00 : Séance publique

• Explications de vote communes et votes par scrutin public :
• PL transparence, lutte contre corruption et modernisation de la vie économique
• PPL organique compétence du Défenseur des droits et protection des lanceurs d’alerte PPL, Sénat, lutte contre la discrimination à raison de la précarité sociale
• PPL mise en oeuvre du droit humain à l’eau potable et à l’assainissement

17h00 : Réunion de la commission de Défense Nationale

- Examen pour avis, ouvert à la presse :

- Du PL autorisant l’approbation de l’accord entre la France et Guinée relatif à la coopération en matière de défense et au statut des forces

- Du PL, adopté par le Sénat, autorisant la ratification du traité de coopération en matière de défense entre la France et le Mali

- Du PL, adopté par le Sénat, autorisant l’approbation de l’accord entre la France et la Nouvelle-Zélande concernant le statut des forces en visite et la coopération en matière de défense

- Du PL, adopté par le Sénat, autorisant l’approbation de l’accord entre la France et la Croatie relatif à la coopération dans le domaine de la défense

- Du PL, adopté par le Sénat, autorisant l’approbation de l’accord entre la France et la Lituanie relatif à la coopération dans le domaine de la défense et de la sécurité

- Examen des amendements sur la PPL d’Olivier Audibert Troin instituant une carte de famille de blessé de guerre

21h30 : Séance publique-

- Suite de l’ordre du jour de l’après-midi

Mercredi 15 juin 2016

8h30 : Séance publique

- Questions orales sans débat

11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

• Questions au gouvernement
• Travaux parlementaires.

- Échange avec Laurent Berger, secrétaire général de la CFDT, sur syndicalisme et progrès social

16h00 : Séance publique

- Prestation de serment de deux juges suppléants à la Cour de Justice de la République

- PPL mission statutaire de la Croix-Rouge française de rétablissement des liens familiaux

- PPL lutte contre les nuisances de certains engins motorisés en milieu urbain

21h30 : Séance publique

- Suite de l’ordre du jour de l’après-midi

Semaine du 6 juin 2016 à l’Assemblée Nationale

Mardi 7 juin 2016

9h30 : Séance publique

• Questions orales sans débat

11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

• Questions au gouvernement
• Travaux parlementaires.
  
  

- Projet de loi relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique : Sophie Errante, Christophe Castaner, Sandrine Mazetier, responsables ; Sébastien Denaja, rapporteur ; Romain Colas, rapporteur pour avis (Finances) ; Dominique Potier, rapporteur pour avis (Affaires économiques)

- Projet de proposition de loi relative à la régulation, à la responsabilisation et à la simplification dans le secteur du transport public particulier de personnes : Laurent Grandguillaume

- Échange avec Axelle Lemaire, secrétaire d’État chargée du numérique, sur la couverture numérique du territoire

15h00 : Questions au gouvernement

16h00 : Séance publique

• Projet de loi transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique
• Proposition de loi organique compétence du Défenseur des droits et protection des lanceurs d’alerte
• PPL organique modalités d’inscription sur les listes électorales des Français établis hors de France

21h30 : Séance publique

• Suite de l’ordre du jour de l’après-midi

Mercredi 8 juin 2016

8h30 : Séance publique

- Questions orales sans débat

9h30 : Réunion de la commission de Défense Nationale

- Audition de Bernard Pêcheur, président du Haut Comité d’évaluation de la condition militaire

11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

• Questions au gouvernement
• Travaux parlementaires.

- Échange avec Pierre Vermeren, historien, professeur d'histoire contemporaine sur le thème « les courants qui traversent les sociétés du Maghreb »

15h00 : Questions au gouvernement

16h00 : Séance publique

- Suite de l’ordre du jour de la veille

21h30 : Séance publique

- Suite de l’ordre du jour de l’après-midi