Semaine du 3 octobre 2016 à l’Assemblée Nationale

Mardi 4 octobre 2016

9h30 : Séance publique

-       Questions orales sans débat

11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

• Questions au gouvernement
• Travaux parlementaires.

-       Projet de loi de programmation relatif à l'égalité réelle outre-mer et portant autres dispositions en matière sociale et économique : Ibrahim Aboubacar, responsable ; Victorin Lurel rapporteur ; Serge Letchimy, Monique Orphée, rapporteurs pour avis

-       Lecture définitive de la proposition de loi visant à renforcer la liberté, l'indépendance et le pluralisme des médias : Stéphane Travert, responsable ; Patrick Bloche, rapporteur

-       Projet de loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne : Marie-Noëlle Battistel, responsable ; Bernadette Laclais, rapporteure ; Béatrice Santais, rapporteure pour avis

-       Point sur les textes inscrits à l'ordre du jour réservé au groupe LR, jeudi 13 octobre 2016 :

-       Proposition de loi renforçant la lutte contre le terrorisme : Sébastien Pietrasanta, responsable ;

-       Proposition de loi pénalisant la prédication subversive : Pascal Popelin, responsable

-       Proposition de loi relative au défibrillateur cardiaque : Gérard Sébaoun, responsable

-       Échanges avec Michel Sapin, ministre de !'Economie et des Finances, et Christian Eckert, secrétaire d'Etat chargé du Budget, sur le projet de loi de Finances pour 2017

15h00 : Questions au gouvernement

16h00 : Séance publique

-       Projet de loi de programmation sur l’égalité réelle outre-mer

17h00 : Réunion de la commission de Défense Nationale

-       Audition de Jean-Yves Le Drian, ministre de la Défense, sur le projet de loi de finances pour 2017

21h30 : Séance publique

-       Suite de l’ordre du jour de l’après-midi

Mercredi 5 octobre 2016

9h00 : Commission de la Défense

-       Audition de Jean-Marc Todeschini, secrétaire d’État auprès du ministre de la Défense, chargé des Anciens combattants et de la mémoire, sur le projet de loi de finances pour 2017

9h30 : Séance publique

-       Questions orales sans débat

11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

• Questions au gouvernement
• Travaux parlementaires.

16h00 : séance publique

-       Suite de l’ordre du jour de la veille

21h30 : Séance publique

-       Suite de l’ordre du jour de l’après-midi