Mardi 6 janvier 2009
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09 h 30 : Questions orales sans débat
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11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
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Ordre du jour :
- Questions au gouvernement,
- Travaux parlementaires.
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- Plan de relance,
- Projet de loi de finances rectificative pour 2009: Jérôme CAHUZAC et Didier MIGAUD,
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- Projet de loi pour l’accélération des programmes de construction et d’investissement publics et privés : François BROTTES,
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- Projet de loi organique relatif à l’application des articles 34-1, 39 et 44 de la Constitution –droit d’amendement- : Jean Jacques URVOAS
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15h00 : Questions au gouvernement
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16 h 15 : Séance publique :
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- l’audition de Roger Karoutchi sur le projet de loi relatif à l’application des articles 34-1, 39 et 44 de la Constitution -droit d’amendement
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18 h 00 : séance publique :
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- Projet de loi portant réforme de la filiation
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21h30 : séance publique :
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- Projet de loi de finances rectificative pour 2009,
- Projet de loi accélération des programmes de construction et d’investissement publics et privés.
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Mercredi 7 janvier 2009
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10 h 00 : commission de la défense : Exécution de la loi de programmation militaire 2003-2008 –
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11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
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Ordre du jour :
- Questions au gouvernement,
· Travaux parlementaires.
- Suite du projet de loi organique relatif à l’application des articles 34-1, 39 et 44 de la Constitution –droit d’amendement : Jean Jacques URVOAS,
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- Réforme du règlement, en présence des sénateurs socialistes : Arnaud MONTEBOURG, Bernard DEROSIER, Bruno LE ROUX,
15h00 : Questions au gouvernement
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16h15 : Séance publique :
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- Projet de loi de finances rectificative pour 2009,
- Projet de loi accélération des programmes de construction et d’investissement publics et privés
21h30 : séance publique :
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- Projet de loi de finances rectificative pour 2009
- Projet de loi accélération des programmes de construction et d’investissement publics et privés
