Le député en action

Semaine du 19 au 25 janvier 2009 à l’Assemblée Nationale

Mardi 20 janvier 2009  

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09h30 : Séances publiques

Proposition de loi sur la réduction de l’empreinte écologique de la France (séance mensuelle groupe GDR)

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11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

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Ordre du jour :

• Questions au gouvernement,
• Travaux parlementaires.
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-          Point sur le projet de loi organique relatif à l’application des articles 34-1, 39 et 44 de la Constitution : Jean Jacques URVOAS 

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14h00 : réunion des commissaires socialistes à la défense

-          Préparation du débat sur la poursuite d’opérations extérieures du 28 janvier,

-     Projet de loi de programmation militaire

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15h00 : Questions au gouvernement

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16h15 : Séance publique :

Projet de loi organique application des articles 34-1, 39 et 44 de la Constitution

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21h30 : séance publique :

Projet de loi organique application des articles 34-1, 39 et 44 de la Constitution.

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Mercredi 21 janvier 2009

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10h00 : commission de la défense

-          Loi de programmation militaire pour les années 2009 à 20141 : audition de Antoine Gendry, PDG de la SNPE

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11h00 : Commission de la défense

Loi de programmation militaire pour les années 2009 à 2014 : audition des représentants des syndicats du groupe DCNS

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Ordre du jour :

• Questions au gouvernement,

·         Travaux parlementaires.
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-          Proposition de loi relative aux recherches sur la personne (séance mensuelle du jeudi 22 janvier 2009 du Groupe Nouveau Centre),

-          Projet de loi, adopté par le Sénat, de mobilisation pour le logement et la lutte contre l’exclusion

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15h00 : Questions au gouvernement

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16h15 : Séance publique :

Projet de loi organique application des articles 34-1, 39 et 44 de la Constitution

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21h30 : séance publique :

Projet de loi organique application des articles 34-1, 39 et 44 de la Constitution.

Semaine du 13 au 14 janvier 2009 à l’Assemblée Nationale

Mardi 13 janvier 2009

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09h30 : Questions orales sans débat

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11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

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Ordre du jour :

• Questions au gouvernement,
• Travaux parlementaires.

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-          Projet de loi organique relatif à l’application des articles 34-1, 39 et 44 de la Constitution, Jean Jacques URVOAS      

-          Proposition de loi sur la réduction de l’empreinte écologique de la France (séance mensuelle du groupe GDR du 20 janvier 2009),

-          Proposition de loi relative aux délais de paiement des fournisseurs dans le secteur du livre : Marcel ROGEMONT, Michel FRANCAIX,     

-          Point sur les états généraux de la presse.

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15h00 : Questions au gouvernement

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16h30 : Commission de la défense

-          Programmation militaire pour les années 2009 à 2014 : audition du général Jean-Louis Georgelin chef d’état-major des armées

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21h30 : séance publique :

-          Projet de loi organique application des articles 34-1, 39 et 44 de la Constitution, Jean Jacques URVOAS

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Mercredi 7 janvier 2009

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10h00 : Commission de la défense

-          Exécution de la loi de programmation militaire pour les années 2009 à 2014 : rapport d’information

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11h00 : Commission de la défense

-          Loi de programmation militaire pour les années 2009 à  2014 : audition des syndicats du groupe SNPE

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15h00 : Séance publique : Débat sur la situation à Gaza

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16h30 : Séance publique :

-          Loi de programmation militaire pour les années 2009 à 2014 : audition de Laurent Collet-Billon, délégué général pour l’armement.

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21h30 : séance publique :

-          Projet de loi organique application des articles 34-1, 39 et 44 de la Constitution, Jean Jacques URVOAS

Semaine du 6 au 7 janvier 2009 à l’Assemblée Nationale

Mardi 6 janvier 2009

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09 h 30 : Questions orales sans débat

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11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

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Ordre du jour :

• Questions au gouvernement,
• Travaux parlementaires.

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-          Plan de relance,

-          Projet de loi de finances rectificative pour 2009: Jérôme CAHUZAC et Didier MIGAUD, 

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-          Projet de loi pour l’accélération des programmes de construction et d’investissement publics et privés : François BROTTES, 

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-          Projet de loi organique relatif à l’application des articles 34-1, 39 et 44 de la Constitution –droit d’amendement- : Jean Jacques URVOAS  
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15h00 : Questions au gouvernement

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16 h 15 : Séance publique :

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-          l’audition de Roger Karoutchi sur le projet de loi relatif à l’application des articles 34-1, 39 et 44 de la Constitution -droit d’amendement

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18 h 00 : séance publique :

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-          Projet de loi portant réforme de la filiation

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21h30 : séance publique :

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-          Projet de loi de finances rectificative pour 2009,

-          Projet de loi accélération des programmes de construction et d’investissement publics et privés.     

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Mercredi 7 janvier 2009

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10 h 00 : commission de la défense : Exécution de la loi de programmation militaire 2003-2008 –

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11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

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Ordre du jour :

• Questions au gouvernement,

·         Travaux parlementaires.

-          Suite du projet de loi organique relatif à l’application des articles 34-1, 39 et 44 de la Constitution –droit d’amendement : Jean Jacques URVOAS,

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-          Réforme du règlement, en présence des sénateurs socialistes : Arnaud MONTEBOURG, Bernard DEROSIER, Bruno LE ROUX, 
   

15h00 : Questions au gouvernement

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16h15 : Séance publique :

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-          Projet de loi de finances rectificative pour 2009,

-          Projet de loi accélération des programmes de construction et d’investissement publics et privés

21h30 : séance publique :

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-          Projet de loi de finances rectificative pour 2009

-          Projet de loi accélération des programmes de construction et d’investissement publics et privés