Mardi 13 janvier 2009
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09h30 : Questions orales sans débat
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11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
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Ordre du jour :
- Questions au gouvernement,
- Travaux parlementaires.
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- Projet de loi organique relatif à l’application des articles 34-1, 39 et 44 de la Constitution, Jean Jacques URVOAS
- Proposition de loi sur la réduction de l’empreinte écologique de la France (séance mensuelle du groupe GDR du 20 janvier 2009),
- Proposition de loi relative aux délais de paiement des fournisseurs dans le secteur du livre : Marcel ROGEMONT, Michel FRANCAIX,
- Point sur les états généraux de la presse.
15h00 : Questions au gouvernement
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16h30 : Commission de la défense
- Programmation militaire pour les années 2009 à 2014 : audition du général Jean-Louis Georgelin chef d’état-major des armées
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21h30 : séance publique :
- Projet de loi organique application des articles 34-1, 39 et 44 de la Constitution, Jean Jacques URVOAS
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Mercredi 7 janvier 2009
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10h00 : Commission de la défense
- Exécution de la loi de programmation militaire pour les années 2009 à 2014 : rapport d’information
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11h00 : Commission de la défense
- Loi de programmation militaire pour les années 2009 à 2014 : audition des syndicats du groupe SNPE
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15h00 : Séance publique : Débat sur la situation à Gaza
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16h30 : Séance publique :
- Loi de programmation militaire pour les années 2009 à 2014 : audition de Laurent Collet-Billon, délégué général pour l’armement.
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21h30 : séance publique :
- Projet de loi organique application des articles 34-1, 39 et 44 de la Constitution, Jean Jacques URVOAS
