Mardi 25 novembre 2008
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09 h 30 : Séance publique : Débat sur la crise économique et sociale et la régulation du système financier
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11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
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Ordre du jour :
- Questions au gouvernement,
- Travaux parlementaires.
- - Projet de loi relatif à l’audiovisuel public, Didier Mathus
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15h00 : Questions au gouvernement
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16 h 15 : Séance publique.
- CMP projet de loi revenu de solidarité active Projet de loi nouveau service public de la télévision,
- Projet de loi organique sur la nomination des présidents des sociétés de l’audiovisuel public
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16h30 : Audition de Hervé Morin sur le projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2009 à 2014
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21h30 : séance publique :
- Projet de loi nouveau service public de la télévision,
- Projet de loi organique sur la nomination des présidents des sociétés de l’audiovisuel public
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Mercredi 26 novembre 2008
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11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
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Ordre du jour :
- Questions au gouvernement,
- Travaux parlementaires.
- Point sur les travaux de la commission Varinard sur la réforme de l’ordonnance de 1945 relative à l’enfance délinquante, Dominique Raimbourg
- Proposition de loi visant à lutter contre les discriminations liées à l’
origine, réelle ou supposée, George Pau Langevin, Christophe Caresche, Victorin Lurel.
- Débat sur les fonds souverains.
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15h00 : Questions au gouvernement
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16h15 : Séance publique :
- CMP projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2009,
- Projet de loi nouveau service public de la télévision,
- Projet de loi organique sur la nomination des présidents des sociétés de l’audiovisuel public
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