Le député en action

Semaine du 6 avril 2015 à l’Assemblée Nationale

Mardi 7 avril 2015

9h30 : Séance publique

-          Questions orales sans débat

11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

•    Questions au gouvernement

•    Travaux parlementaires.

-          Projet de loi relatif à la santé : Martine Pinville, responsable ; Hélène Geoffroy, Bernadette Laclais, Richard Ferrand, Jean-Louis Touraine, rapporteurs

-          Projet de loi relatif au renseignement : Pascal Popelin, responsable ; Jean-Jacques Urvoas, Rapporteur ; Philippe Nauche, rapporteur pour avis

-          Echange avec Bernard Cazeneuve, Ministre de l'intérieur et Jean-Yves Le Drian, Ministre de la Défense

15h00 : Questions au gouvernement

16h00 : Séance publique

-          Projet de loi relatif à la santé

21h30 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de l’après-midi

Mercredi 8 avril 2015

9h00 : Réunion de la Commission de la Défense Nationale

-          Audition de représentants d’associations de réservistes opérationnels sur la situation des réserves et sur la liberté d’association et la représentation des militaires

10h30 : Réunion de la Commission de la Défense Nationale

-          Audition des membres du comité d’action des anciens militaires et marins de carrières (COMAC), sur la liberté d’association et la représentation des militaires

11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

•    Questions au gouvernement

•    Travaux parlementaires.

-          Echange avec Hervé Le Bras, démographe sur le thème : l'état des inégalités

15h00 : Questions au Gouvernement

16h00 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de la veille

21h30 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de l’après-midi

Semaine du 30 mars 2015 à l’Assemblée Nationale

Mardi 24 mars 2015

9h30 : Séance publique

-          Questions orales sans débat

11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

•    Questions au gouvernement

•    Travaux parlementaires.

-          Échange avec Manuel Valls

15h00 : Questions au gouvernement

16h00 : Séance publique

-          Projet de loi relatif à la santé

17h00 : Commission de la Défense Nationale

-          Examen pour avis du projet de loi relatif au renseignement

21h30 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de l’après-midi

Mercredi 1^er avril 2015

9h30 : Séance publique

-          Questions orales sans débat

11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

•    Questions au gouvernement

•    Travaux parlementaires.

15h00 : Questions au Gouvernement

16h00 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de la veille

21h30 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de l’après-midi

 

Semaine du 23 mars 2015 à l’Assemblée Nationale

Mardi 24 mars 2015

9h30 : Séance publique

-          Questions orales sans débat

11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

•    Questions au gouvernement

•    Travaux parlementaires.

-          Votes solennels sur le projet de loi relatif à la biodiversité et sur la proposition de loi organique : Viviane Le Dissez, responsable ; Geneviève Gaillard, rapporteure

-          Projet de loi relatif à la création de la métropole de Lyon : Patrick Mennucci, rapporteur

-          Projet de loi relatif aux dispositions applicables à la métropole de Lyon : Dominique Lefebvre, responsable ; Dominique Baert, rapporteur

-          Débat sur le rapport d'information sur l'évaluation du développement des services à la personne : Martine Pinville, responsable

-          CMP relative à la modernisation de la presse : Stéphane Travert, responsable ; Michel Françaix, rapporteur

-          Débat sur le rapport d'information relatif au contrat d'objectifs et de moyens de France Télévisions : Martine Martinel, responsable

-          Proposition de loi relative à la réouverture exceptionnelle des délais d'inscription sur les listes électorales : Pascal Popelin, responsable ; Elisabeth Pochon, rapporteure

-          Proposition de loi relative aux sociétés mères et entreprises donneuses d'ordre : Anne-Yvonne Le Dain, responsable ; Dominique Potier, rapporteur ; Annick Le Loch et Serge Bardy, rapporteurs pour avis

-          Projet de proposition de loi relative aux droits à congés : Marie-Françoise Clergeau

-          Projet de proposition de loi relative au droit d'accès à l'eau potable et l'assainissement : Michel Lesage

-          Echange avec Najat Vallaud-Belkacem, Ministre "de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"

15h00 : Questions au gouvernement

16h00 : Séance publique

-          Explications de vote et vote par scrutin public :

-          Projet de loi biodiversité

-          PPL organique nomination du président du conseil d’administration de l’Agence française pour la biodiversité

-          Projet de loi, Sénat, création de la métropole de Lyon

-          Projet de loi, Sénat, dispositions applicables à la métropole de Lyon

-          Débat sur le rapport d’information sur l’évaluation du développement des services à la personne

17h00 : Commission de la Défense Nationale

-          Audition de Bernard Bajolet, directeur général de la sécurité extérieure, sur le projet de loi relatif au renseignement

18h30 : Commission de la Défense Nationale

-          Audition de Jean-Marie Delarue, président de la Commission nationale de contrôle des interceptions de sécurité (CNCIS), sur le projet de loi relatif au renseignement

-          Nomination d’un-e rapporteur-e pour avis sur le projet de loi relatif au renseignement

21h30 : Séance publique

-          Questions sur la politique pénale

Mercredi 25 mars 2015

9h00 : Commission de la Défense Nationale

-          Audition du général Christophe Gomart, directeur du renseignement militaire, sur le projet de loi relatif au renseignement

10h30 : Commission de la Défense Nationale

-          Audition du général Jean-François Hogard, directeur de la protection et de la sécurité de la défense, sur le projet de loi relatif au renseignement

9h30 : Séance publique

-          Questions orales sans débat

11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

•    Questions au gouvernement

•    Travaux parlementaires.

15h00 : Séance publique

-          Allocution du roi d’Espagne, Felipe VI

-          CMP sur la PPL modernisation de la presse

-          Débat sur le rapport d'information relatif au contrat d'objectifs et de moyens de France Télévisions

16h00 : Commission de la Défense Nationale

-          Audition de Jean-Yves Le Drian, ministre de la Défense, sur le projet de loi relatif au renseignement

Semaine du 16 mars 2015 à l’Assemblée Nationale

Mardi 17 mars 2015

9h30 : Séance publique

-          Questions orales sans débat

11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

•    Questions au gouvernement

•    Travaux parlementaires.

-          Vote solennel sur la proposition de loi créant de nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie : Michèle Delaunay, responsable ; Alain Claeys, rapporteur

-          Projet de loi relatif à la biodiversité : Viviane Le Dissez, responsable ; Geneviève Gaillard, rapporteure CMP ou nouvelle lecture de la proposition de loi relative à l'exercice par les élus locaux de leur mandat : Yves Goasdoué, responsable ; Philippe Doucet, rapporteur

-         Échange avec Matthias Fekl, Secrétaire d'État en charge du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

15h00 : Questions au gouvernement

16h00 : Séance publique

-          Explications de vote et vote par scrutin public :

-          Proposition de la loi fin de vie

-          Proposition de loi droit d’option départemental

-          Suite de l’ordre du jour de la veille

17h00 : Commission de la Défense Nationale

-          Audition d’Alain Zabulon, coordonnateur national du renseignement

21h30 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de l’après-midi

Mercredi 18 mars 2015

9h30 : Commission de la Défense Nationale

-          Audition du général Jean-Pierre Bosser, chef d’état-major de l’armée de terre

11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

•    Questions au gouvernement

•    Travaux parlementaires.

-          Echange avec M. Abdennour Bidar, philosophe, membre de l'Observatoire de la Laïcité, producteur de l'émission Cultures d'Islam sur France Culture

15h00 : Questions au gouvernement sur des sujets européens

16h00 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de la veille

16h30 : Commission de la Défense Nationale

-          Audition de François Chérèque, Président de l’Agence du service civique

21h30 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de l’après-midi

 

Semaine du 9 mars 2015 à l’Assemblée Nationale

Mardi 10 mars 2015

9h30 : Séance publique

-          Questions orales sans débat

11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

•    Questions au gouvernement

•    Travaux parlementaires.

-          Vote solennel sur le projet de loi portant nouvelle organisation territoriale de la République : Nathalie Appéré, Jean-Yves Le Bouillonnec, responsables ; Olivier Dussopt, rapporteur

-          Projet de loi relatif à la biodiversité : Viviane Le Dissez, responsable ; Geneviève Gaillard, rapporteure

-          Proposition de loi créant de nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie : Michèle Delaunay, Jean-Louis Touraine, responsables ; Alain Claeys, rapporteur

-          Projet de loi relatif à la santé : Martine Pinville, responsable ; Olivier Véran (prévention) ; Bernadette Laclais (parcours de santé) ; Jean-Louis Touraine (innovation) ; Hélène Geoffroy (politiques publiques et démocratie sanitaire) ; Richard Ferrand (mesures de simplification) : rapporteurs

-          Echange avec Marisol Touraine, ministre des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des Femmes

15h00 : Questions au gouvernement

16h00 : Séance publique

-          Explications de vote et vote par scrutin public : projet de loi, Sénat, nouvelle organisation territoriale de la République (NOTRe)

-          Proposition de la loi fin de vie

17h00 : Commission de la Défense Nationale

-          Audition du général Alain Coroir, délégué aux réserves de la gendarmerie nationale

21h30 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de l’après-midi

Mercredi 11 mars 2015

9h00 : Commission de la Défense Nationale

-          Audition du général Patrick Destremau, adjoint au sous-chef d’état-major soutien de l’état-major des armées, délégué interarmées aux réserves

9h30 : Séance publique

-          Questions orales sans débat

11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

•    Questions au gouvernement

•    Travaux parlementaires.

-          Echange avec Pierre Nora, de l’Académie française

15h00 : Questions au gouvernement

16h00 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de la veille

21h30 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de l’après-midi

Semaine du 2 mars 2015 à l’Assemblée Nationale

Mardi 3 mars 2015

9h30 : Séance publique

-          Questions orales sans débat

11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

•    Questions au gouvernement

•    Travaux parlementaires.

-          Projet de loi portant nouvelle organisation territoriale de la République : Nathalie Appéré, Jean-Yves Le Bouillonnec, responsables ; Olivier Dussopt, rapporteur

-          Point sur les textes inscrits à l'ordre du jour de la journée réservée au groupe RRDP, jeudi 12 mars :

-          proposition de loi visant à étendre l'obligation de neutralité à certaines personnes ou structures privées accueillant des mineurs et à assurer le respect du principe de laïcité : Philippe Doucet, responsable ;

-          proposition de loi visant à garantir le droit d'accès à la restauration scolaire : Hervé Féron, responsable ; proposition de loi visant à assouplir le mécanisme dit du "droit d'option départemental" : Carlos Da Silva, responsable ;

-          proposition de loi relative aux connaissances linguistiques des candidats francophones à la naturalisation : Marie-Anne Chapdelaine, responsable

-          Projet de loi relatif à la biodiversité : Viviane Le Dissez, responsable ; Geneviève Gaillard, rapporteure

-          Projet de proposition de loi visant à la réouverture exceptionnelle des délais d'inscription sur les listes électorales : Elisabeth Pochon

-          Echange avec Michel Sapin, Ministre des Finances et des Comptes publics

15h00 : Questions au gouvernement

16h00 : Séance publique

-          Déclaration du Gouvernement sur l’autorisation de la prolongation de l’intervention des forces françaises en Irak, débat et vote par scrutin public

21h30 : Séance publique

-          Questions à la Ministre des Affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

Semaine du 9 février 2015 à l’Assemblée Nationale

Mardi 10 février 2015

9h30 : Séance publique

-          Questions orales sans débat

11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

•    Questions au gouvernement

•    Travaux parlementaires.

Point sur la semaine de contrôle :

-          Débat relatif à l'activité de la délégation parlementaire au renseignement : Pascal Popelin, responsable

-          Questions sur la politique budgétaire : Dominique Baert, responsable

-          Questions sur l'amélioration des relations de travail entre le Gouvernement et le Parlement : Pascal Popelin, responsable

-          Questions sur la politique de sécurité : Pascal Popelin, responsable

-          Débat sur le fair-play financier européen dans les clubs de football professionnel français : Pascal Deguilhem, responsable

-          Débat sur l'évaluation entre l'offre et les besoins de formation professionnelle : Jean-Patrick Gille, responsable

-          Texte de la CMP sur la proposition de loi relative au régime de la commune nouvelle : Jacques Valax, responsable ; Christine Pirès Beaune, rapporteure

-          Point sur le projet de loi relatif à la mise en accessibilité des établissements recevant du public et des transports publics pour les personnes handicapées : Christophe Sirugue

-          Projet de nouvelle proposition de loi relative au devoir de vigilance des sociétés mères et des entreprises donneuses d'ordre : Dominique Potier

-          Échange avec Patrick Kanner, Ministre de la ville, de la jeunesse et des sports

15h00 : Questions au gouvernement

16h00 : Séance publique

-          Débat activité de la délégation parlementaire au renseignement

21h30 : Séance publique

-          Questions sur la politique budgétaire

 

Semaine du 2 février 2015 à l’Assemblée Nationale

Mardi 3 février 2015

9h30 : Séance publique

-          Questions orales sans débat

11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

•    Questions au gouvernement

•    Travaux parlementaires.

-          Projet de loi pour la croissance et l'activité : Jean-Yves Caullet, responsable; Richard Ferrand, rapporteur général

 

-          Point sur le projet de loi portant nouvelle organisation territoriale de la République : Nathalie Appéré, Jean-Yves Le Bouillonnec, responsables; Olivier Dussopt, rapporteur

-          Point sur les textes inscrits à l'ordre du jour de la journée réservée au groupe UMP, jeudi 5 février : proposition de loi visant à renforcer les conditions d'accès aux installations nucléaires de base : Daniel Boisserie ; proposition de loi visant à lutter contre le gaspillage alimentaire : Guillaume Garot, responsable ; proposition de loi relative à la maladie de Lyme : Chaynesse Khirouni, responsable

-          Présentation du rapport de Jean-Patrick Gille « Bâtir un cadre stabilisé et sécurisé pour les intermittents du spectacle »

15h00 : Questions au gouvernement

16h00 : Séance publique

-          Explications de vote et votes par scrutin public :

-          PPL respect du choix de fin de vie des patients

-          PPL vigilance des sociétés mères et des entreprises donneuses d’ordre

-          Suite de l’ordre du jour de la veille

17h00 : Réunion de la commission de Défense Nationale

-          Audition du général Pierre de Villiers, chef d’état-major des armées, sur les opérations intérieures

21h30 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de l’après-midi

Mercredi 4 février 2015

9h30 : Séance publique

11H00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

•    Questions au gouvernement

•    Travaux parlementaires.

-          Echange avec Dominique Borne, historien sur le thème « les enjeux du récit national »

15h00 : Questions au gouvernement

16h00 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de la veille

21h30 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de l’après-midi

Semaine du 26 janvier 2015 à l’Assemblée Nationale

Mardi 27 janvier 2015

9h30 : Séance publique

-          Questions orales sans débat

11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

•    Questions au gouvernement

•    Travaux parlementaires.

-          Point sur les initiatives en faveur de l'engagement républicain

-          Projet de loi pour la croissance et l'activité : Jean-Yves Caullet, responsable ; Richard Ferrand, rapporteur général

-          Lecture définitive du projet de loi relatif à la modernisation et à la simplification du droit et des procédures dans les domaines de la justice et des affaires intérieures : Cécile Untermaier, responsable ; Colette Capdevielle, rapporteure

-          Point sur les textes inscrits à l'ordre du jour réservé au groupe Ecolo, jeudi 29 janvier :

-          proposition de loi relative à la sobriété, à la transparence et à la concertation en matière d'exposition aux ondes électromagnétiques : François Pupponi, responsable ; Suzanne Tallard, rapporteure pour avis ;

-          proposition de loi visant à assurer aux patients en fin de vie le droit de mourir dans la dignité : Martine Pinville, responsable ; proposition de loi relative au devoir de vigilance des sociétés mères et des entreprises donneuses d'ordre : Anne Yvonne Le Dain, responsable ; proposition de loi relative aux nouveaux indicateurs de richesses : Jean Launay, responsable

-          Echange avec Thierry Mandon, Secrétaire d'Etat chargé de la Réforme de l'Etat et de la Simplification

14h00 : Réunion des commissaires SRC à la Défense Nationale

-          PPL UMP visant à renforcer les conditions d'accès aux installations nucléaires de base (INB) : désignation d'un-e responsable et répartition du temps de parole

15h00 : Questions au gouvernement

16h00 : Séance publique

-          Projet de loi pour la croissance et l’activité

17h00 : Réunion de la commission de Défense Nationale

-          Audition de l’amiral Bernard Rogel, chef d’état-major de la marine, sur l’action de l’État en mer

21h30 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de l’après-midi

Mercredi 28 janvier 2015

9h30 : Séance publique

-          Examen, ouvert à la presse, de la PPL visant à renforcer les conditions d’accès aux installations nucléaires de base (INB)

-          Désignation de membres de missions d’information

10h00 : Réunion de la commission de Défense Nationale

-          Audition de Frank Haun, président directeur général de Krauss-Maffei Wegmann, et Philippe Burtin, président directeur général de Nexter, sur le projet KANT

11H00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

•    Questions au gouvernement

•    Travaux parlementaires.

-          Echange avec Régis Debray

15h00 : Questions au gouvernement

16h00 : Séance publique

-          Lecture définitive du projet de loi modernisation et simplification du droit

-          Suite de l’ordre du jour de la veille

21h30 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de l’après-midi

Guy Chambefort à l'Assemblée Nationale

Lundi 12 janvier 2015

17h30 : Séminaire du groupe, Radical et Citoyen

Mardi 13 janvier 2015

9h30 : Séance publique

-          Questions orales sans débat

11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

•    Questions au gouvernement

•    Travaux parlementaires.

15h00 : Questions au gouvernement

16h00 : Séance publique

-          Déclaration du Gouvernement sur l’autorisation de la prolongation de l’intervention des forces françaises en Irak, débat et vote par scrutin public

21h30 : Séance publique

-          Questions à la ministre des Affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

Mercredi 14 janvier 2015

9h30 : Séance publique

-          Questions orales sans débat

10h00 : Réunion de la commission de Défense Nationale

-          Audition de Frank Haun, président directeur général de Krauss-Maffei Wegmann, et Philippe Burtin, président directeur général de Nexter, sur le projet KANT

11H00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

•    Questions au gouvernement

•    Travaux parlementaires.

-          Echange avec Hubert Védrine

15h00 : Questions au gouvernement

16h00 : Séance publique

-          Débat d’orientation pour la Stratégie numérique de la France

21h30 : Séance publique

-          Débat sur la politique maritime de la France