Le député en action

Semaine du 12 mai 2014 à l’Assemblée Nationale

Mardi 13 mai 2014

9h30 : Séance publique

-          Question orales sans débat

10h30 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

•    Questions au gouvernement

•    Travaux parlementaires

-          Projet de loi relatif à l'économie sociale et solidaire : Jean Grellier, responsable ; Yves Blein, rapporteur

-          Proposition de loi relative à l'autorité parentale et à l'intérêt de l'enfant : Erwann Binet, responsable ; Marie-Anne Chapedelaine, rapporteure

-          Point sur les textes inscrits à l'ordre du jour réservé au groupe GDR, jeudi 22 mai :

-          proposition de résolution européenne sur le projet d'accord de libre-échange entre l'Union européenne et les Etats-Unis d'Amérique : Estelle Grelier, responsable pour les Affaires européennes, Seybah Dagoma, responsable pour les Affaires étrangères ;

-          proposition de loi relative à la modulation des contributions des entreprises : Alain Fauré, responsable ; proposition de loi visant à repartir les responsabilités et les charges financières concernant les ouvrages d'art de rétablissement des voies : Florent Boudié, responsable

-          Échanges avec Manuel Valls, Premier ministre, et les membres du Gouvernement, sur les modalités de travail en commun

16h00 : Séance publique

-          Projet de loi, Sénat, économie sociale et solidaire

21h30 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de l’après-midi

Mercredi 14 mai 2014

9h00 : Réunion de la commission Nationale de la Défense

-          Audition de Jean-Marie Collin, directeur France de parlementaires pour la non-prolifération nucléaire et le désarmement, chercheur associé au GRIP, et Patrice Bouveret, directeur de l’Observatoire des armements, sur la dissuasion nucléaire

11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

•    Questions au gouvernement

•    Travaux parlementaires

-          Echanges avec Patrick Doutreligne, délégué général de la fondation Abbé Pierre et Christophe Robert, délégué général adjoint, sur l'état du mal logement en France

15h00 : Questions au gouvernement

16h00 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de la veille

21h30 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de l’après-midi

Semaine du 5 mai 2014 à l’Assemblée Nationale

Mardi 5 mai 2014
9h30 : Séance publique

-          Question orales sans débat

10h30 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

•    Questions au gouvernement

•    Travaux parlementaires

-          Proposition de résolution exprimant la gratitude et la reconnaissance de l'Assemblée nationale pour les actes des membres des forces armées alliées et françaises ayant pris part du débarquement en Normandie le 6 juin 1944 : Laurence Dumont

-          Proposition de loi facilitant le déploiement d'un réseau d'infrastructures de recharge de véhicules électriques sur l'espace public : Fanny Dombre Coste, responsable ; Frédérique Massat, rapporteure

-          Proposition de loi tendant à créer des sociétés d'économie mixte à opération unique : Hugues Fourage, responsable ; Erwann Binet, rapporteur

-          Point sur la proposition de loi relative à l'autorité parentale et à l'intérêt de l'enfant : Erwann Binet, responsable ; Marie-Anne Chapedelaine, rapporteure

-          Audition de Laurent Fabius, Ministre des Affaires étrangères et du Développement international

16h00 : Séance publique

-          Sous réserve de son dépôt, proposition de résolution sur le débarquement en Normandie

-          PPL sur les infrastructures de recharge des véhicules électriques

17h00 : Réunion de la commission Nationale de la Défense

-          Audition du Général Pierre de Villiers, chef d’état-major des armées, sur la dissuasion nucléaire

21h30 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de l’après-midi

Mercredi 6 mai 2014

9h00 : Réunion de la commission Nationale de la Défense

-          Audition de Sir Peter Ricketts, Ambassadeur du Royaume-Uni en France, sur la dissuasion Nucléaire

11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

•    Questions au gouvernement

•    Travaux parlementaires

-          Echange avec Agnès Bénassy-Quérê, Présidente déléguée du Centre d' Analyse économique et professeur à l'université de Paris 1, sur « l'Euro dans la guerre des monnaies »

15h00 : Questions au gouvernement

16h00 : Séance publique

-          PPL, Sénat, création sociétés d’économie mixte à opération unique

21h30 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de l’après-midi

Le terrain du 28 avril au 4 mai 2014

Le terrain du 14 au 20 avril 2014

Lundi 9 décembre 2013

• Rendez-vous avec le Délégué syndical de Pet food plus
• MOULINS : Remise officielle des maillots à l’Étoile Moulins Yzeure Foot

 Jeudi 17 avril 2014

• BOURBON L’ARCHAMBAULT : Assemblée générale de l’Association Générale des Mutilés de Guerre (AGMG) et veuves de guerre
• Rendez-vous
• Réunion avec les collaboratrices de la permanence

 

 

 

Semaine du 14 avril 2014 à l’Assemblée Nationale

Mardi 15 avril 2014

9h30 : Séance publique

-          Question orales sans débat

10h30 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

•    Questions au gouvernement

•    Travaux parlementaires.

-          Désignation d'un nouveau rapporteur général du budget

-          Proposition de loi relative à l'interdiction de la mise en culture des variétés de maïs génétiquement modifié MON810 : Sabine Buis, responsable ; Geneviève Gaillard, rapporteure ; Germinal Peiro, rapporteur pour avis

-          Projet de loi relatif à la modernisation et la simplification du droit dans les domaines de la justice et des affaires intérieures : Cécile Untermaier, responsable ; Colette Capdevielle, rapporteure

-          Point sur les textes inscrits à l'ordre du jour réservé au groupe UMP, jeudi 17 avril : proposition de loi relative aux arrêts de travail et aux indemnités journalières : Gérard Sébaoun, responsable ; proposition de loi relative à la déclaration de domiciliation : Marie Anne Chapdelaine, responsable

-          Projet de loi relatif à l'économie sociale et solidaire : Jean Grellier, responsable ; Yves Blein, rapporteur

-          Projet de proposition de loi relative au parrainage civil : Philippe Plisson

-          Point sur l'ordre du jour de la semaine du 19 au 23 mai réservé à l'Assemblée nationale Audition de Valérie Fourneyron, secrétaire d'Etat chargée du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire sur le projet de loi relatif à l'économie sociale et solidaire

16h30 : Réunion de la commission de défense nationale et de la délégation des droits des femmes

-          Audition de Jean-Yves Le Drian, Ministre de la Défense sur la situation des femmes dans les armées

16h00 : Séance publique

-          PPL Interdiction de la culture du maïs génétiquement modifié MON810

-          Projet de loi, sur la modernisation et la simplification du droit dans le domaine de la justice et des affaires intérieures

21h30 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de l’après-midi

Mercredi 16 avril 2014

9h30 : Questions orales

11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

•    Questions au gouvernement

•    Travaux parlementaires.

-          Echange avec Jean-Marc Borello, président du groupe SOS, sur l'économie sociale et solidaire

15h00 : Questions au gouvernement

16h15 : Réunion de la commission de Défense nationale

-          Audition de Jean-Yves Le Drian, Ministre de la Défense, sur la situation en République centrafricaine et au Mali

17h30 : Réunion de la commission de Défense nationale

-          Audition de Patrick Boissier, président de DCNS, Antoine Bouvier, Président de MBDA, et Alain Charmeau, Président d’Astrium SAS / Airbus Défense et Espace, sur la dissuasion nucléaire

21h30 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de l’après-midi

Le terrain du 7 au 13 avril 2014

Lundi 7 avril 2014

• Préfecture : exposition sur la semaine de l’industrie
• Rendez-vous
• Rendez-vous avec le syndicat FO de la police  

jeudi 10 avril 2014

• Rendez-vous
• Réunion avec les collaboratrices de la permanence
• Yzeurespace : « les encombrants font leur cirque »

Vendredi 11 avril 2014

• Rendez-vous  
• YZEURE : remise de la photo en l’honneur de la participation d’une classe du lycée Jean Monnet au « timbre du quinquennat »
• YZEURE : Rencontre avec le Proviseur du Lycée sur le dossier Campus du métier d’art »

Samedi 12 avril 2014

• Rendez-vous
• VARENNES SUR ALLIER : Assemblée générale de l’ANSORAA

Dimanche 13 avril 2014

• Portes-ouvertes au club des aînés

Semaine du 7 avril 2014 à l’Assemblée Nationale

Mardi 8 avril 2014

 9h30 : Séance publique

-          Question orales sans débat

10h30 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

•    Questions au gouvernement

•    Travaux parlementaires.

En présence de Manuel Valls, Premier ministre

14h00 : Réunion de la commission de Défense Nationale

-          Examen pour avis du projet de loi relatif aux activités privées de protection des navires

15h00 : Questions au gouvernement

-          Déclaration de politique générale

17h00 : Réunion de la commission de Défense Nationale

-          Audition de Jean-Marie Collin, Directeur France de parlementaires pour la non-prolifération nucléaires et le désarmement, chercheur associé au GRIP, et de Patrice Bouveret, Directeur de l’observatoire des armements, sur la dissuasion nucléaire.

21h30 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de l’après-midi

Mercredi 9 avril 2014

9h30 : Questions orales

11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

•    Questions au gouvernement

•    Travaux parlementaires.

-          Echange avec Pierre Rosanvallon, professeur au Collège de France, qui présentera le manifeste «Parlement des invisibles »

15h00 : Questions au gouvernement

Le terrain du 24 février au 1er mars 2014

Lundi 24 février 2014

• Rendez-vous  

jeudi 27 février 2014

• Rendez-vous
• MOULINS : Présentation de GRDF (Gaz Réseau Distribution France) et signature de la convention de partenariat entre GRDF et le comité d’organisation de la semaine Fédérale Internationale de cyclotourisme organisée à Saint Pourçain sur Sioule
• Réunion avec les collaboratrices de la permanence

Vendredi 28 février 2014

• Rendez-vous  

Samedi 15 février 2014

• Rendez-vous

Semaine du 24 février 2014 à l’Assemblée Nationale

Mardi 25 février 2014

9h30 : Séance publique

-          Question orales sans débat

11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

•    Questions au gouvernement

•    Travaux parlementaires.

-          Vote solennel sur la proposition de loi responsabilisation des maitres d'ouvrage et des donneurs d'ordre : Richard Ferrand, responsable ; Gilles Savary, rapporteur

-          Déclaration du Gouvernement sur l'autorisation de la prolongation de l'intervention des forces françaises en Centrafrique, débat et vote sur cette déclaration : Philippe Nauche, Patricia Adam, Elisabeth Guigou

-   Conclusions de la CMP sur la formation professionnelle : Denys Robillard, responsable ; Jean-Patrick Gille, rapporteur

-          Point sur la semaine de contrôle :

-          questions à la Ministre de la justice : Marie-Anne Chapdelaine ; Marietta Karamanli ; Christophe Léonard ; Dominique Raimbourg ; Cécile Untermaier

-          questions à la Ministre de l'artisanat, du commerce et du tourisme : Daniel Boisserie ; Fanny Dombre-Coste ; Pascale Got ; Jean-Pierre Le Roch ; Frédérique Massat

-          débat sur l'accessibilité des services au public dans les territoires fragiles : Carole Delga

-          débat sur l'action de l'Etat en matière de transports urbains : Alexis Bachelay

-          Point sur les textes inscrits à l'ordre du jour réservé au groupe RRDP, jeudi 27 février :

-          proposition de loi relative à la prise d'acte de rupture du contrat de travail par le salarié : Denys Robillard, responsable ;

-      proposition de loi relative aux procédures de révision et de réexamen d'une condamnation pénale définitive : Jean-Yves Le Bouillonnec ; Dominique Raimbourg, responsables

-          Point sur le projet de loi relatif à la prévention de la récidive et à l'individualisation des peines : Elisabeth Pochon, Colette Capdevielle, responsables ; Dominique Raimbourg, rapporteur

-          Point sur l'ordre du jour de la semaine du 5 au 9 mai réservé à l'Assemblée nationale

15h00 : Questions au gouvernement

16h00 : Séance public

-          Explications de vote et vote par scrutin public de la PPL responsabilisation des maîtres d’ouvrage et des donneurs d’ordre

-          Déclaration du Gouvernement sur l’autorisation de la prolongation de l’intervention des forces françaises en Centrafrique, débat et vote par scrutin public sur cette déclaration

21h30 : Séance publique

-          Questions à la ministre de la Justice (ordre du jour Groupe UMP)

-          Question à la ministre de l’Artisanat, du commerce et du tourisme (ordre du jour Groupe UDI)

Mercredi 26 février 2014

9h00 : Réunion de la commission de défense Nationale

-          Audition du général Pierre de Villiers, chef d’état-major des armées 

11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

•    Questions au gouvernement

•    Travaux parlementaires.

-          Echange avec Thierry Pech, directeur général de Terra Nova, sur le pacte de responsabilité, éclairages économiques et comparaisons européennes

15h00 : Questions au gouvernement

16h00 : Séance publique

-          Explications de vote et vote par scrutin public de la PPL organique objectifs régionaux de dépenses d'assurance maladie

-          Projet de loi, Sénat, convention OSPAR pour la protection du milieu marin de l'Atlantique du Nord-Est

-          Projet de loi ratification accord France -Brésil en matière de sécurité sociale

-          Projet de loi, Sénat, accord application convention de Vienne et convention de Paris

-          Projet de loi, Sénat, accord France-Bulgarie relatif à la lutte contre l'emploi non déclaré et au respect du droit social

-          Projet de loi, Sénat, accord de sécurité sociale France-Uruguay

-          Éventuellement, CMP formation professionnelle

-          Débat accessibilité des services au public dans les territoires fragiles (ordre du jour Groupe SRC)

21h30 : Séance publique

-          Débat action de l’Etat en matière de transports urbains (ordre du jour groupe Ecologiste)

Le terrain du 17 au 22 février 2014

Lundi 17 février 2014

• MOULINS : Cérémonie d'hommage aux policiers morts pour la France
• Rendez-vous

jeudi 20 février 2014

• SAINT POURÇAIN SUR SIOULE : Assemblée générale de l’Union des Vignerons
• Rendez-vous  
• Réunion avec les collaboratrices de la permanence

Vendredi 21 février 2014

• Rendez-vous  

Samedi 22 février 2014

• Rendez-vous