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09h30 : Séances publiques
Proposition de loi sur la réduction de l’empreinte écologique de la France (séance mensuelle groupe GDR)
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11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
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Ordre du jour :
- Questions au gouvernement,
- Travaux parlementaires.
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- Point sur le projet de loi organique relatif à l’application des articles 34-1, 39 et 44 de la Constitution : Jean Jacques URVOAS
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14h00 : réunion des commissaires socialistes à la défense
- Préparation du débat sur la poursuite d’opérations extérieures du 28 janvier,
- Projet de loi de programmation militaire
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15h00 : Questions au gouvernement
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16h15 : Séance publique :
Projet de loi organique application des articles 34-1, 39 et 44 de la Constitution
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21h30 : séance publique :
Projet de loi organique application des articles 34-1, 39 et 44 de la Constitution.
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Mercredi 21 janvier 2009
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10h00 : commission de la défense
- Loi de programmation militaire pour les années 2009 à 20141 : audition de Antoine Gendry, PDG de la SNPE
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11h00 : Commission de la défense
Loi de programmation militaire pour les années 2009 à 2014 : audition des représentants des syndicats du groupe DCNS
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Ordre du jour :
- Questions au gouvernement,
· Travaux parlementaires.
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- Proposition de loi relative aux recherches sur la personne (séance mensuelle du jeudi 22 janvier 2009 du Groupe Nouveau Centre),
- Projet de loi, adopté par le Sénat, de mobilisation pour le logement et la lutte contre l’exclusion
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15h00 : Questions au gouvernement
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16h15 : Séance publique :
Projet de loi organique application des articles 34-1, 39 et 44 de la Constitution
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21h30 : séance publique :
Projet de loi organique application des articles 34-1, 39 et 44 de la Constitution.