Le député en action

Semaine du 25 au 26 novembre 2008 à l’Assemblée Nationale

Mardi 25 novembre 2008

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09 h 30 : Séance publique : Débat sur la crise économique et sociale et la régulation du système financier

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11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

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Ordre du jour :

• Questions au gouvernement,
• Travaux parlementaires.

- -    Projet de loi relatif à l’audiovisuel public, Didier Mathus

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15h00 : Questions au gouvernement

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16 h 15 : Séance publique.

                  -         CMP projet de loi revenu de solidarité active Projet de loi nouveau service public de la télévision,

-         Projet de loi organique sur la nomination des présidents des sociétés de l’audiovisuel public

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16h30 : Audition de Hervé Morin sur le projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2009 à 2014

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21h30 : séance publique :
                  -          Projet de loi nouveau service public de la télévision,

-          Projet de loi organique sur la nomination des présidents des sociétés de l’audiovisuel public
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Mercredi 26 novembre 2008

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11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

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Ordre du jour :

• Questions au gouvernement,
• Travaux parlementaires.

-          Point sur les travaux de la commission Varinard sur la réforme de l’ordonnance de 1945 relative à l’enfance délinquante, Dominique Raimbourg

-          Proposition de loi visant à lutter contre les discriminations liées à l’origine, réelle ou supposée, George Pau Langevin, Christophe Caresche, Victorin Lurel.

-          Débat sur les fonds souverains.

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15h00 : Questions au gouvernement

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16h15 : Séance publique :

-          CMP projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2009,

-          Projet de loi nouveau service public de la télévision,

-          Projet de loi organique sur la nomination des présidents des sociétés de l’audiovisuel public

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Semaine du 29 septembre 2008 à l’Assemblée Nationale

Mercredi 1er octobre 2008

11h : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

• Questions au gouvernement
• Projet de loi généralisant le Revenu de Solidarité Active et réformant les politiques d'insertion : Christophe SIRURGUE
• Projet de loi de finances pour 2009 : Jérôme CAHUZAC, Didier MIGAUD
• Projet de loi de programme relatif à la mise en œuvre du Grenelle de l'environnement : Philippe TOURTELIER

Semaine du 22 septembre 2008 à l’Assemblée Nationale

Lundi 22 septembre 2008

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11h : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

• Débat et vote sur l’autorisation de la prolongation de l’intervention des forces armées en Afghanistan : Patricia ADAM et François LONCLE 
• Projet de loi en faveur des revenus du travail : Christian ECKERT
• Questions diverses

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Mardi 23 septembre 2008

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11h : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour

• Projet de loi généralisant le Revenu de solidarité Active et réformant les politiques d’insertions : Christophe SIRURGUE
• Projet de loi de programme relatif à la mise en œuvre du grenelle de l’environnement : Philippe TOURTELIER
• Mission d’évaluation sur l’Afghanistan
• Questions diverses

Mercredi 24 septembre 2008

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11h : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour

Idem mercredi