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11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
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Ordre du jour :
· Questions au gouvernement,
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- Vote solennel sur le projet de loi de finances 2009 (1ère partie) Jérôme CAHUZAC,
- Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2009 Marisol TOURAINE et Catherine GENISSON,
- Point sur les missions budgétaires,
- Projet de résolution tendant à créer une commission d’enquête sur les carnets de l’ex-directeur central des renseignements généraux,
- Projet de résolution tendant à créer une commission d’enquête sur la situation dans les établissements pénitentiaires,
- Constitution d’une commission spéciale sur le projet de loi sur la communication audiovisuelle et le nouveau service public de la télévision
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15h00 : Question au gouvernement
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16h15 : séance publique Projet de loi Sécurité sociale
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17h30 : séance publique sur le Projet de loi de finances pour 2009 pour la défense.
- Environnement et prospective de la politique de défense,
- Préparation et emploi des forces : forces terrestres,
- Préparation et emploi des forces : air,
- Equipement des forces,
- Gendarmerie nationale,
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A partir de 21h30 : séance publique Projet de loi Sécurité sociale
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Mercredi 29 octobre 2008
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11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
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Ordre du jour :
· Questions au gouvernement,
· Travaux parlementaires
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- Vote solennel sur le projet de loi de finances 2009 (1ère partie),
- Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2009,
- Point sur les missions budgétaires,
- Projet de résolution tendant à créer une commission d’enquête sur les carnets de l’ex-directeur central des renseignements généraux,
- Projet de résolution tendant à créer une commission d’enquête sur la situation dans les établissements pénitentiaires,
- Constitution d’une commission spéciale sur le projet de loi sur la communication audiovisuelle et le nouveau service public de la télévision
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15h00 : Question au gouvernement
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16h15 : séance publique sur le Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2009
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17h30 : Compte rendu d’un déplacement en Afghanistan dans le cadre d’une mission d’information
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A partir de 21h30 : séance publique sur le Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2009
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Jeudi 30 octobre 2008
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09h30 : séance publique sur le Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2009
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15h00 : séance publique sur le Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2009
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21h30 : séance publique sur le Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2009