Mardi 24 juin 2008
11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
Ordre du jour
- Questions au gouvernement
- Travaux parlementaires
1. Projet de loi adopté par le sénat relatif à la responsabilité environnementale : Marie-Line Reynaud
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2. Projet de loi adopté par le Sénat, relatif aux contrats de partenariat : Jean Jacques Urvoas
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3. Projet de loi de règlement pour 2007 : Jérôme Cahuzac, Didier Migaud
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4. Mission d’information sur les exonérations de charges sociales : Gérard Bapt
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5. Projet de loi portant réforme de la démocratie sociale et du temps de travail : Alain Vidalies, Christophe Sirurgue.
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11h30 : Audition de François Chérèque, secrétaire général de la CFDT dans le cadre de l’examen de projet de loi portant réforme de la démocratie sociale et du temps de travail.
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15h00 : Question au gouvernement
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16h00 : Séance publique
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16h45 : Vote solennel sur le projet de loi relatif à la réforme portuaire
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19h00 : Réunion avec Arnaud Montebourg
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Mercredi 23 juin 2008
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11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
Ordre du jour
Dans le cadre du projet de loi portant réforme de la démocratie sociale et du temps de travail, les auditions suivantes auront lieu :
15h00 : Questions au gouvernement
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16h00 : Séance publique