Lundi 23 juin 2014
16h00 : Séance publique
- Projet de loi de finances rectificative pour 2014
21 h 30 Séance publique
- Suite de l’ordre du jour de l’après-midi
Mardi 24 juin 2014
9h30 : Séance publique
- Question orales sans débat
11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
Ordre du jour :
• Questions au gouvernement
• Travaux parlementaires
- Vote solennel sur le projet de loi portant réforme ferroviaire : Rémi Pauvros, responsable ; Gilles Savary, rapporteur
- Présentation, par Jean-Patrick Gille, des conclusions de sa mission « Une nouvelle donne pour l'intermittence »qui lui a été confiée par le Premier Ministre
- Projet de loi de finances rectificatives pour 2014 : Dominique Lefebvre, responsable ; Valérie Rabault, rapporteure générale
- Projet de loi de financement de la sécurité sociale rectificative pour 2014 : Jean-Marc Germain, responsable ; Gérard Bapt, rapporteur
- Conclusions de CMP sur la proposition de loi lutte contre la concurrence sociale déloyale : Richard Ferrand, responsable ; Gilles Savary, rapporteur et sur la proposition de loi relative au développement et à l'encadrement des stages et à l'amélioration du statut des stagiaires : Kheira Bouziane, responsable ; Chaynesse Khirouni, rapporteure
- 2ème lecture du projet de loi égalité réelle entre les femmes et les hommes : Sandrine Mazetier, responsable ; Sébastien Denaja, rapporteur
- Point sur la proposition de loi relative aux taxis et aux véhicules de tourisme avec chauffeurs : Gilles Savary, responsable ; Thomas Thévenoud, rapporteur
- Audition de Ségolène Royal, ministre de l'Ecologie, du développement durable et de I'Energie
16h00 : Séance publique
- Explications de vote et votes par scrutin public :
- Projet de loi réforme ferroviaire
- PPL organique nomination des dirigeants de la SNCF
- Suite de l’ordre du jour de la veille
17h00 : Réunion de la commission Nationale de la Défense
- Audition du contrôleur général des armées Jacques Feytis, directeur des ressources humaines du Ministère de la Défense
21h30 : Séance publique
- Suite de l’ordre du jour l’après-midi
Mercredi 25 juin 2014
11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
Ordre du jour :
• Questions au gouvernement
• Travaux parlementaires
- Conclusions de la CMP sur le projet de loi de mise en accessibilité des établissements recevant du public : Kheira Bouziane, responsable ; Christophe Sirugue, rapporteur
- Echange avec Charles-Edouard Vincent, Président d'Emmaüs Défi sur la politique d'insertion
15h00 : Questions au Gouvernement sur des sujets européens
16h00 : Séance publique
- Suite de l’ordre du jour de la veille
16h30 : Réunion de la commission Nationale de la Défense
- Audition de Jean Yves Le Drian, Ministre de la Défense, sur l’exécution budgétaire
21h30 : Séance publique
- Suite de l’ordre du jour de l’après-midi
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