Guy Chambefort à l'Assemblée Nationale

Mardi 15 février 2011

11h30 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

•    Questions au gouvernement,

•    Travaux parlementaires.

-          Vote solennel sur le projet de loi relatif à la bioéthique : Alain CLAEYS,

 

-          Suite des manifestations de magistrats, personnels de justice et policiers : Dominique RAIMBOURG,

 

-          Proposition de loi adoptée par le Sénat relative au prix du livre numérique : Marcel ROGEMONT,

 

-          Proposition de loi adoptée par le Sénat tendant à améliorer le fonctionnement des maisons départementales des personnes handicapées : Martine CARRILLON-COUVREUR,

 

-          2ème lecture projet de loi organique et ordinaire relatifs au Défenseur des droits : Jean-Jacques URVOAS,

 

-          Point sur les textes et débat inscrits à l’ordre du jour de notre journée réservée du 17 février :

-          Proposition de loi relative à la neutralité d’internet : Christian PAUL,

 

-          Débat sur le handicap : Martine CARRILLON-COUVREUR,

 

-          Proposition de loi tendant à rendre obligatoire l’étiquetage nutritionnel : Jean-Louis TOURAINE.

 

15h00 : Questions au Gouvernement

16h15 : Séance publique

-          Projet de loi bioéthique : explications de vote des groupes et vote par scrutin public,

-          Proposition de loi sur le prix du livre numérique,

-          Proposition de loi sur le fonctionnement des maisons départementales des personnes handicapées,

-          Projet de loi organique Défenseur des droits (2ème lecture),

-          Projet de loi Défenseur des droits (2ème lecture)

21h30 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de l’après-midi

Mercredi 16 février 2011

10h00 : Réunion de la commission de Défense Nationale

-          Audition de des représentants des associations de retraités militaires

11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

•    Questions au gouvernement,

•    Travaux parlementaires :

-          Présentation par Christian BATAILLE de son rapport au titre de l’Office parlementaire des choix scientifiques et technologiques, sur « l’évaluation du plan national triennal de gestion des matières et déchets radioactifs », 

 

 

-          Point sur les conclusions de la commission d’enquête sur les mécanismes de spéculation : Henri EMMANUELLI 

 

 

 

15h00 : questions au gouvernement

16h15 : séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de la veille

21h30 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de l’après-midi