Mardi 7 juin 2011
9h30 : séance publique
- Questions orales sans débat
11h30 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
Ordre du jour :
- Questions au gouvernement
- Travaux parlementaires
- Projet de loi de Finances rectificative pour 2011 (PLFR) : Pierre-Alain MUET, Jérôme CAHUZAC,
- proposition de loi visant à la suspension de la fabrication, de l'importation, de l'exportation et de la mise sur le marché de tout conditionnement à vocation alimentaire contenant du Bisphénol A : Gérard BAPT,
- Proposition de loi visant à la reconnaissance et à l'indemnisation des personnes victimes d'accidents nucléaires : Paul GIACOBBI
15h00 : Questions au Gouvernement
16h15 : Séance publique
- Eloge funèbre de Françoise Olivier-Coupeau,
- Projet de loi de finances rectificative pour 2011
21h30 : Séance publique
- Suite de l’ordre du jour de l’après midi
Mercredi 8 juin 2011
10h00 : Réunion de la commission défense
- Examen pour avis du projet de loi (n° 3193) autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement des Émirats arabes unis relatif à la coopération en matière de défense ainsi qu’un échange de lettres (M. Guy Teissier, rapporteur).
11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
Ordre du jour :
- Questions au gouvernement
- Travaux parlementaires
- Proposition de résolution tendant à la création d’une commission d’enquête relative aux emprunts et produits structurés contractés auprès des établissements bancaires par les collectivités territoriales : Claude BARTOLONE
15h00 : questions au gouvernement
16h15 : séance publique
- Proposition de constitution d’une commission d’enquête sur les emprunts contractés par les collectivités territoriales
- Suite de l’ordre du jour de la veille
21h30 : Séance publique
- Suite de l’ordre du jour de l’après midi
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