Mardi 4 octobre 2011
11h15 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
Ordre du jour :
• Questions au gouvernement,
• Travaux parlementaires.
- Vote solennel sur le projet de loi relatif au renforcement de la sécurité sanitaire du médicament et des produits de santé : Catherine LEMORTON
- Projet de loi renforçant les droits, la protection et l'information des consommateurs : Annick Le Loch,
- Proposition de loi visant à instaurer un service citoyen pour les mineurs délinquants : Dominique Raimbourg
15h00 : Questions au gouvernement
16h15 : Séance publique
- Projet de loi sur le renforcement de la sécurité sanitaire du médicament : explications de vote et vote par scrutin publique,
- Suite de la discussion sur le projet de loi protection des consommateurs,
- discussion sur la proposition de loi sur les services citoyen pour les mineurs délinquants
16h30 : réunion de la commission défense
- Audition de Gérard Longuet, ministre de la défense et des anciens combattants
21h30 : Séance publique
- Suite de l’ordre du jour de l’après-midi
Mercredi 5 octobre 2011
10h00 : Réunion de la commission défense
- Audition de l’Amiral Édouard Guillaud, chef d’état-major des armées
11h15 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
Ordre du jour :
• Questions au gouvernement,
• Travaux parlementaires.
- Point sur les textes inscrits à l'ordre du jour de notre journée réservée du 6 octobre,
- Point sur les travaux de la mission d'information relative à l'analyse des causes des accidents de la circulation et à la prévention routière : Armand Jung
11h30 : Réunion de la commission défense
- Audition de Laurent Collet-Billon, délégué général pour l’armement
15h00 : questions au gouvernement
16h15 : Séance publique
- Suite de l’ordre du jour de la veille
21h30 : Séance publique
- Suite de l’ordre du jour de l’après-midi
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