Mardi 17 septembre 2013
9h30 : Séance publique
- Questions orales sans débat
11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
Ordre du jour :
• Questions au gouvernement
• Travaux parlementaires
- Projet de loi pour l'accès au logement et un urbanisme rénové: Christophe Borgel, Jacqueline Maquet, responsables ; Daniel Goldberg, Audrey Linkenheld, rapporteurs ; Philippe Bies, rapporteur pour avis
- Point sur la Réforme des retraites : Christian Paul, responsable ; Michel Issindou, rapporteur ; Pascal Terrasse, rapporteur pour avis
15h00 : Questions au gouvernement
16h00 : Séance publique
- Question au Gouvernement
- Explications de vote des groupes et vote par scrutin public PL accès au logement et urbanisme rénové (ALUR)
- Explications de vote communes et votes par scrutin public PL et PLO transparence de la vie publique
- Nouvelle lecture PL lutte contre la fraude fiscale et la grande délinquance économique et financière
- Nouvelle lecture PLO relatif au procureur de la République financier
17h15 : Réunion de la commission Défense Nationale
- Audition de Jean-Paul Herteman, président de Safran, sur le PL de programmation militaire
18h45 : Réunion de la commission Défense Nationale
- Audition de Gérard Amiel, président de Renault Trucks Défense, sur le PL de programmation militaire
21h30 : Séance publique
- Suite de l’ordre du jour de l’après-midi
Mercredi 18 septembre 2013
09h00 : Réunion de la commission de Défense Nationale
- Examen du rapport de la mission d’information sur le contrôle de l’exécution des crédits de la Défense pour les exercices 2011 et 2012
10h00 : Réunion de la commission de Défense Nationale
- Audition de Francis Delon, secrétaire général de la défense et de la sécurité nationale, sur le PL de programmation militaire
11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
Ordre du jour :
• Questions au gouvernement
• Travaux parlementaires
- Lecture définitive du projet de loi organique et du projet de loi relatifs à la transparence de la vie publique : René Dosière, responsable ; Jean-Jacques Urvoas, rapporteur
- Projet de loi habilitant le gouvernement à simplifier les relations entre l'administration et les citoyens : Elisabeth Pochon, responsable ; Hervé Fourage, rapporteur
- Projet de proposition de loi visant a la mise en oeuvre effective du droit humain à l'eau potable et à l'assainissement : Jean Glavany
- Audition de Vincent Peillon, Ministre de l'Education nationale
11h30 : Réunion de la commission de Défense Nationale
- Audition de Patrick Boissier, président de DCNS, sur le PL de programmation militaire
15h00 : séance publique
- PPL visant à redonner des perspectives à l’économie réelle et à l’emploi industriel
16h30 : Réunion de la commission de Défense Nationale
- Audition d’Antoine Bouvier, président de MBDA, sur le PL de programmation militaire
21h30 : Séance publique
- Suite de l’ordre du jour de l’après-midi
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