Mardi 14 janvier 2014
9h30 : Séance publique
- Question orales sans débat
11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
Ordre du jour :
• Questions au gouvernement
• Travaux parlementaires.
- Vote solennel sur le projet de loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt : Dominique Potier, responsable, Germinal Peiro, rapporteur ;
- Deuxième lecture, du projet de loi pour l'accès au logement et un urbanisme rénové : Christophe Borgel, Jacqueline Maquet, responsables ; Daniel Goldberg, Audrey Linkenheld, rapporteurs
- Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine de la santé : Martine Pinville, responsable ; Olivier Véran, rapporteur
- Projet de proposition de loi sur «l'encadrement et le développement des stages» : Chaynesse Khirouni
- Projet de proposition de résolution relative à l'accès à l'origine des enfants réunionnais placés en métropole dans les années 1960 et 1970 : Ericka Bareigts
- Projet de loi pour l'égalité entre les femmes et les hommes : Axelle Lemaire, responsable, Sébastien Denaja, rapporteur (commission des Lois saisie au fond) ; Barbara Romagnan, responsable, Monique Orphé, rapporteure (commission des Affaires sociales saisie pour avis) ; Valérie Corre, responsable, Sylvie Tolmont, rapporteure (commission des Affaires culturelles et de l'éducation saisie pour avis) ; Catherine Coutelle, rapporteure pour information pour la délégation aux Droits des femmes
- Audition de Najat Vallaud-Belkacem, Ministre des droits des femmes
15h00 : Questions au gouvernement
16h00 : Séance public
- Projet de loi pour l’avenir de l’agriculture, de l’alimentation et la forêt
17h00 : Réunion de la commission de la Défense Nationale
- Audition de Michel Pinault, président du haut comité d’évaluation de la condition militaire
- Audition de Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense, sur l’opération Sangaris en République centrafricaine
21h30 : Séance publique
- Suite de l’ordre du jour de l’après-midi
Mercredi 15 janvier 2014
9h30 : Questions orales
11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
Ordre du jour :
• Questions au gouvernement
• Travaux parlementaires.
- Echange avec Caroline Fourest sur les extrémismes et leurs réseaux
15h00 : Questions au gouvernement
16h00 : Séance publique
- Explications de vote des groupes et vote par scrutin public du projet de loi d’avenir de l’agriculture, de l’alimentation et de la forêt
- 2ème lecture du projet de loi accès au logement et uranisme rénové
- Suite de l’ordre du jour de la veille
21h30 : Séance publique
- Suite de l’ordre du jour de l’après-midi
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