Mardi 4 février 2014
9h30 : Séance publique
- Question orales sans débat
11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
Ordre du jour :
• Questions au gouvernement
• Travaux parlementaires.
- Proposition de loi tendant à harmoniser les taux de TVA applicables à la presse imprimée et à la presse en ligne : Michel Françaix, responsable ; Patrick Bloche, rapporteur
- Proposition de loi relative à la lutte contre la contrefaçon : Cécile Untermaier, responsable ; Jean-Michel Clément, rapporteur
- Projet de loi relatif à la formation professionnelle, l'apprentissage, la démocratie sociale et à l'inspection du travail : Denys Robiliard, responsable ; Jean-Patrick Gille, rapporteur
- Projet de loi d'orientation et de programmation relative à la politique de développement et de solidarité internationale Jean-René Marsac, responsable ; Jean-Pierre Dufau, rapporteur
- Projet de proposition de loi visant à protéger les petites et moyennes entreprises et les entreprises de taille intermédiaire : Christian Assaf
- Projet de proposition de loi portant attribution de compétence à l'Etat pour installer des bornes de recharge pour véhicules électriques sur l'espace public : Frédérique Massat
- Projet de proposition de résolution relative au renforcement de la lutte contre les discriminations commises en raison de l'orientation sexuelle dans le sport : Maud Olivier
15h00 : Questions au gouvernement
16h00 : Séance public
- PPL harmonisation des taux de TVA applicables à la presse en ligne
- PPL, Sénat, renforçant la lutte contre la contrefaçon
17h00 : Réunion de la commission de Défense Nationale
- Audition de Jean-Yves Le Drian, ministre de la Défense, sur l’opération Sangaris en République centrafricaine
- Nomination d’un-e rapporteur-e
21h30 : Séance publique
- Suite de l’ordre du jour de l’après-midi
Mercredi 5 février 2014
9h30 : Réunion de la commission de Défense Nationale
- Audition de l’amiral Marin Gillier, directeur de la coopération de sécurité et de défense (DCSD), sur la coopération de défense en Afrique
11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
Ordre du jour :
• Questions au gouvernement
• Travaux parlementaires.
- Echange avec Thierry Mandon et Guillaume Poitrinal, chef d'entreprise, sur la mission de simplification qui leur a été confiée par le Président de la République.
15h00 : Questions au gouvernement
16h00 : Séance publique
- Projet de loi formation professionnelle
21h30 : Séance publique
- Suite de l’ordre du jour de l’après-midi
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