Mardi 13 mai 2014
9h30 : Séance publique
- Question orales sans débat
10h30 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
Ordre du jour :
• Questions au gouvernement
• Travaux parlementaires
- Projet de loi relatif à l'économie sociale et solidaire : Jean Grellier, responsable ; Yves Blein, rapporteur
- Proposition de loi relative à l'autorité parentale et à l'intérêt de l'enfant : Erwann Binet, responsable ; Marie-Anne Chapedelaine, rapporteure
- Point sur les textes inscrits à l'ordre du jour réservé au groupe GDR, jeudi 22 mai :
- proposition de résolution européenne sur le projet d'accord de libre-échange entre l'Union européenne et les Etats-Unis d'Amérique : Estelle Grelier, responsable pour les Affaires européennes, Seybah Dagoma, responsable pour les Affaires étrangères ;
- proposition de loi relative à la modulation des contributions des entreprises : Alain Fauré, responsable ; proposition de loi visant à repartir les responsabilités et les charges financières concernant les ouvrages d'art de rétablissement des voies : Florent Boudié, responsable
- Échanges avec Manuel Valls, Premier ministre, et les membres du Gouvernement, sur les modalités de travail en commun
16h00 : Séance publique
- Projet de loi, Sénat, économie sociale et solidaire
21h30 : Séance publique
- Suite de l’ordre du jour de l’après-midi
Mercredi 14 mai 2014
9h00 : Réunion de la commission Nationale de la Défense
- Audition de Jean-Marie Collin, directeur France de parlementaires pour la non-prolifération nucléaire et le désarmement, chercheur associé au GRIP, et Patrice Bouveret, directeur de l’Observatoire des armements, sur la dissuasion nucléaire
11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
Ordre du jour :
• Questions au gouvernement
• Travaux parlementaires
- Echanges avec Patrick Doutreligne, délégué général de la fondation Abbé Pierre et Christophe Robert, délégué général adjoint, sur l'état du mal logement en France
15h00 : Questions au gouvernement
16h00 : Séance publique
- Suite de l’ordre du jour de la veille
21h30 : Séance publique
- Suite de l’ordre du jour de l’après-midi
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