Mardi 3 février 2015 ![Assemblee-nationale_scalewidth_630 Assemblee-nationale_scalewidth_630](https://guy-chambefort.typepad.fr/.a/6a00e54efcba6a883401b7c7439ca1970b-200wi)
9h30 : Séance publique
- Questions orales sans débat
11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
Ordre du jour :
• Questions au gouvernement
• Travaux parlementaires.
- Projet de loi pour la croissance et l'activité : Jean-Yves Caullet, responsable; Richard Ferrand, rapporteur général
![FERRAND R FERRAND R](https://guy-chambefort.typepad.fr/.a/6a00e54efcba6a883401b8d0cd2220970c-50wi)
- Point sur le projet de loi portant nouvelle organisation territoriale de la République : Nathalie Appéré, Jean-Yves Le Bouillonnec, responsables; Olivier Dussopt, rapporteur
![DUSSOPT O DUSSOPT O](https://guy-chambefort.typepad.fr/.a/6a00e54efcba6a883401bb07e74e93970d-50wi)
- Point sur les textes inscrits à l'ordre du jour de la journée réservée au groupe UMP, jeudi 5 février : proposition de loi visant à renforcer les conditions d'accès aux installations nucléaires de base : Daniel Boisserie ; proposition de loi visant à lutter contre le gaspillage alimentaire : Guillaume Garot, responsable ; proposition de loi relative à la maladie de Lyme : Chaynesse Khirouni, responsable
![KHIROUNI C KHIROUNI C](https://guy-chambefort.typepad.fr/.a/6a00e54efcba6a883401b7c7439d03970b-50wi)
- Présentation du rapport de Jean-Patrick Gille « Bâtir un cadre stabilisé et sécurisé pour les intermittents du spectacle »
![GILLE JP GILLE JP](https://guy-chambefort.typepad.fr/.a/6a00e54efcba6a883401bb07e74ed3970d-50wi)
15h00 : Questions au gouvernement
16h00 : Séance publique
- Explications de vote et votes par scrutin public :
- PPL respect du choix de fin de vie des patients
- PPL vigilance des sociétés mères et des entreprises donneuses d’ordre
- Suite de l’ordre du jour de la veille
17h00 : Réunion de la commission de Défense Nationale
- Audition du général Pierre de Villiers, chef d’état-major des armées, sur les opérations intérieures
![De-villiers De-villiers](https://guy-chambefort.typepad.fr/.a/6a00e54efcba6a883401bb07e74f20970d-50wi)
21h30 : Séance publique
- Suite de l’ordre du jour de l’après-midi
Mercredi 4 février 2015
9h30 : Séance publique
11H00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
Ordre du jour :
• Questions au gouvernement
• Travaux parlementaires.
- Echange avec Dominique Borne, historien sur le thème « les enjeux du récit national »
![BORNE D BORNE D](https://guy-chambefort.typepad.fr/.a/6a00e54efcba6a883401bb07e74efb970d-75wi)
15h00 : Questions au gouvernement
16h00 : Séance publique
- Suite de l’ordre du jour de la veille
21h30 : Séance publique
- Suite de l’ordre du jour de l’après-midi