Mardi 15 septembre 2015
9h30 : Séance publique
- Questions orales sans débat
11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
Ordre du jour :
• Questions au gouvernement
• Travaux parlementaires.
16h00 : Séance publique
- Déclaration du Gouvernement suivie d'un débat, sur l'engagement des forces aériennes pour des vols de reconnaissance au-dessus du territoire syrien
- Discussion, en 2ème lecture, du PL relatif à l'adaptation de la société au vieillissement
21h30 : Séance publique
- Suite de l’ordre du jour de l’après-midi
Mercredi 16 septembre 2015
10h00 : Réunion de la commission de la Défense Nationale
- Audition de Son Excellence Andrzej Byrt, ambassadeur de la République de Pologne en France
11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
- Point sur les débats consacrés à l'engagement des forces aériennes au-dessus de la Syrie et sur l'accueil des réfugiés
- 2ème lecture du projet de loi relatif à l'adaptation de la société au vieillissement : Christophe Sirugue, responsable ; Joëlle Huillier, rapporteure
- Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine de la prévention des risques : Sophie Errante, responsable ; Vivianne Le Dissez, rapporteure
- Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre la République française et la Fédération de Russie sur le règlement des obligations liées à la cessation de l'accord du 25 janvier 2011 relatif à la coopération dans le domaine de la construction de bâtiments de projection et de commandement : Michel Vauzelle, rapporteur
- Projet de loi autorisant la ratification du protocole pour éliminer le commerce illicite des produits du tabac : Linda Gourjade, rapporteure
- Projet de loi relatif à la liberté de la création, architecture et patrimoine : Michel Pouzol, responsable général ; Hervé Féron, responsable « création », Sophie Dessus, responsable « architecture et patrimoine», Martine Faure, responsable « archéologie » ; Patrick Bloche, rapporteur
- Projet de proposition de loi relative à la modification de la mention du sexe à l'état civil : Pascale Crozon
- Projet de proposition de loi relative à la modification du code électoral : Laurence Dumont
- Projet de proposition de loi relative au gaspillage alimentaire : Guillaume Garot
- Projet de proposition de loi visant à renforcer la sureté et la lutte contre la fraude dans les transports : Gilles Savary
- Projet de création d'un groupe de travail sur le préjudice écologique : Arnaud Leroy
15h00 : Questions au Gouvernement
16h00 : Séance publique
- Débat sur l'accueil des réfugiés en France et en Europe
- Suite de l’ordre du jour de la veille
- Discussion du PL portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine de la prévention des risques
21h30 : Séance publique
- Suite de l’ordre du jour de l’après-midi
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