A la rentrée 2016, les manuels scolaires pourront faire référence, tout comme dans le cadre des programmes précédents adoptés en 2008 lorsque Xavier Darcos était ministre de l’Education nationale, aux rectifications de l’orthographe adoptées en 1990 par le conseil supérieur de la langue française et approuvées par l’Académie française.
Ces rectifications touchent environ 2400 mots.
Il ne revient pas au ministère de l’Education nationale de déterminer les règles en vigueur dans la langue française. Ce travail revient à l’Académie française depuis Richelieu, qui assigna pour principale fonction à cette instance de donner des règles certaines à notre langue : Le conseil supérieur de la langue française a adopté en 1990 des rectifications de l’orthographe, approuvées par l’Académie française. L’orthographe en vigueur est aussi disponible via le dictionnaire de l’Académie française. Dans son discours à l’époque, le secrétaire perpétuel de l’Académie française, Maurice Druon, rappelait : «Il a été entendu que les propositions des experts devraient être à la fois fermes et souples : fermes, afin que les rectifications constituent une nouvelle norme et que les enseignants puissent être informés précisément de ce qu’ils auront à enseigner aux nouvelles générations d’élèves ; souples, car il ne peut être évidemment demandé aux générations antérieures de désapprendre ce qu’elles ont appris, et donc l’orthographe actuelle doit rester admise ».
Ces règles sont une référence mais ne sauraient être imposées, les deux orthographes sont donc justes: Pour l’enseignement de la langue française, le professeur tient compte des rectifications de l’orthographe proposées par le Rapport du Conseil supérieur de la langue française, approuvées par l’Académie française (Journal officiel de la République française du 6 décembre 1990). Pour l’évaluation, il tient également compte des tolérances grammaticales et orthographiques de l’arrêté du 28 décembre 1976 (Journal officiel de la République française du 9 février 1977).
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