guy chambefort à l'Assemblée

Mardi 17 janvier 2017

9h30 : Séance publique

-          Questions orales sans débat

11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Écologique et Républicain

Ordre du jour :

• Questions au gouvernement
• Travaux parlementaires.

-          Nouvelle lecture du projet de loi relatif au statut de Paris et à l'aménagement métropolitain : Sandrine Mazetier, responsable ; Jean-Yves Le Bouillonnec, Patrick Mennucci, rapporteurs

-          Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord-cadre avec la République de Maurice sur la cogestion économique, scientifique et environnementale relative à l'île de Tromelin et à ses espaces maritimes environnants : Jean-Pierre Dufau

-          Proposition de loi relative à la lutte contre l'accaparement des terres agricoles et au développement du biocontrôle : Hervé Pellois, responsable ; Dominique Potier, rapporteur

-          Projet de loi ratifiant l'ordonnance du 10 novembre 2016 portant création de l'établissement public chargé de la formation professionnelle des adultes : Jean-Patrick Gille, rapporteur

-          Point sur deux propositions de résolution européenne inscrites à l'ordre du jour du groupe GDR, jeudi 2 février : pour une Conférence des parties (COP) de la finance mondiale, l'harmonisation et la justice fiscales ; pour un débat démocratique sur l'accord économique et commercial global (CETA) : Christophe Caresche

-          Echange avec Myriam El Khomri, Ministre du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social

15h00 : Question au gouvernement

16h00 : Séance publique

-          Nouvelle lecture du projet de loi relatif au statut de Paris et l’aménagement métropolitain

21h30 : Séance publique

-       Suite de l’ordre du jour de l’après-midi

Mercredi 18 janvier 2017

9h30 : Réunion de la commission de Défense nationale

-       Audition de Louis Schweitzer, commissaire général à l’investissement, sur le troisième programme d’investissements (PIA3)

11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Écologique et Républicain

Ordre du jour :

• Questions au gouvernement
• Travaux parlementaires

15h00 : questions au gouvernement

16h00 : séance publique

-       Suite de l’ordre du jour de la veille

-       Projet de loi, Sénat, sur l’accord France-Gabon sur le transport aérien

-       Projet de loi, Sénat, sur l’accord-cadre France-Maurice sur la cogestion de l’île de Tromelin

21h30 : Séance publique

-       Proposition de loi relative à la lutte contre l’accaparement des terres agricoles et au développement du biocontrôle